Les dépenses et les recettes de la Sécurité sociale : l ...

il y a 1 ans

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1 Les dépenses et les recettes de la Sécurité sociale : l exemple du régime général

2 Table des matières Table des matières... 2 Introduction... 3 I - Les dépenses du régime général... 4 II - Les recettes du régime général... 5 Les cotisations sociales... 5 Les impôts et les taxes... 7 Les transferts... 8 Les dépenses et les recettes...

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Le principe du régime - secu-artistes-auteurs.fr

Le principe du régime des artistes-auteurs

Le principe du régime

02/01/2017

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Toute rémunération issue du travail doit faire l'objet de cotisations venant financer le système de protection sociale français (principe de solidarité).

C'est la nature de votre activité qui détermine auprès de quel organisme vous devez cotiser

Dans le cas où vous avez plusieurs...

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Site : http://www.secu-artistes-auteurs.fr

Sante au travail: Les indemnités journalières ne peuvent ...

Blog du portail internet www.atousante.com

Blog du site www.atousante.com

Le blog du site AtouSante propose des informations en santé, droit du travail, droit social, droit disciplinaire et des actualités à propos des nouvelles technologies dans le monde du travail

jeudi 18 juillet 2013

Les indemnités journalières ne peuvent pas se cumuler avec certaines prestations !

Des indemnités journalières sont versées en cas d'arrêt maladie.

Ces indemnités ne peuvent pas se cumuler avec les indemnités journalière d' accident du travail ou de maladie professionnelle .

Si...

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Date: 2018-03-06 17:03:09
Site : http://atousante.blogspot.com

Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / caisse d'assurance maladie et securite sociale / indemnite securite sociale maladie professionnelle / l'assurance maladie securite sociale / securite sociale arret maladie chomage

Base de remboursement de la sécurité sociale française ...

Base de remboursement de la sécurité sociale française

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

, la base de calcul du montant des remboursements des frais de santé en France par la Sécurité sociale .

Avant 2006, la base de remboursement est appelée Tarif de Convention ou Tarif d'Autorité.

Elle est fixée par...

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Date: 2018-03-26 14:42:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : base remboursement securite sociale maladie / remboursement securite sociale regime general / tarif remboursement securite sociale / remboursement securite sociale maladie professionnelle / tarif de base securite sociale

Organisation - Site de la MDPH 77

Un groupement d'intérêt public

Les membres fondateurs

La Maison départementale des personnes handicapées de Seine et Marne est un groupement d'intérêt public (GIP), constitué en décembre 2005, dont les MEMBRES FONDATEURS sont :

Le Président du Conseil départemental de Seine et Marne ;

Le Préfet de Seine-et-Marne ;

Le Recteur de l'Académie de Créteil ;

La Caisse d'allocations...

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Site : http://www.mdph77.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie de seine et marne / caisse primaire d assurance maladie de seine et marne / caisse d'assurance maladie 77 seine et marne / caisse d'assurance maladie de seine et marne / caisse d assurance maladie de seine et marne

Déclaration en vue de l'affiliation à la sécurité sociale ...

Actualités

Valider la recherche dans le site service-public.fr

Accueil particuliers  > Famille  > Inscription dans l'enseignement supérieur  > Services en ligne et formulaires  >Déclaration en vue de l'affiliation à la sécurité sociale pour les étudiants

Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.

Formulaire

Déclaration en vue de l'affiliation...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salaries (cnamts) / caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries - cnamts / caisse d'assurance maladie et securite sociale

Auto-entrepreneur et fonctionnaire : les conditions du cumul

Les fonctionnaires ont le droit de cumuler une activité complémentaire sous le régime de l'auto-entrepreneur, sous réserve de respecter certaines conditions. Ces règles s'appliquent également aux contractuels de la fonction publique.

A quelles conditions un fonctionnaire peut-il devenir auto-entrepreneur ?

Si vous êtes fonctionnaire à temps plein ou à temps partiel choisi

Depuis la loi...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : cotisation sociales auto entrepreneur / caisse d'assurance maladie et securite sociale / liste des caisses d'assurance maladie rsi / regime de securite sociale des fonctionnaires de l'etat / caisse prive d'assurance maladie

Mutuelle Alsace-Moselle - Comparateur de mutuelles sur ...

Mutuelles santé partenaires

« Mutuelle spéciale Alsace-Moselle » : Découvrez des formules mieux adaptées à votre régime social ?

Le régime d'Alsace-Moselle est un héritage qui remonte à l'annexion allemande de cette région entre 1870 et 1918. Il a été conservé vu ses avantages, y compris les tarifs pas chers des mutuelles et complémentaires santé proposées sur les comparatifs en...

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Site : http://www.lesmutuellespascheres.com

Mutuelle senior - MAAF - Devis gratuit

Mutuelle senior

MUTUELLE santé 55 ANS ET PLUS

Avec le contrat VIVAZEN, vous bénéficiez de garanties adaptables pour vos dépenses de santé les plus importantes : optique, dentaire, audioprothèse, hospitalisation. Chez MAAF, votre santé est notre priorité.

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Un réseau de 7300 professionnels de la santé Partenaires qualité prix(1) aux tarifs négociés.

Le choix entre 5 niveaux de...

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Site : https://www.maaf.fr

Maladies de longue durée et invalidité : que faire pour en ...

Maladies de longue durée et invalidité : que faire pour en limiter les impacts sur la retraite ?

Maladies de longue durée et invalidité : que faire pour en limiter les impacts sur la retraite ?

Découvrez les conséquences des arrêts de travail pour longue maladie ou pour invalidité sur le calcul de votre pension de retraite. Informez-vous pour connaitre les démarches à suivre en cas...

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Date: 2018-03-27 12:24:37
Site : https://www.retraite.com

Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d'assurance maladie et securite sociale / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse d assurance maladie

Marche à suivre - Liberté et Sécurité des Frontaliers

Si vous avez choisi de nous suivre, voici ce que nous vous proposons de faire. Tout est strictement conforme aux lois dont vous dépendez, à savoir la loi européenne et la loi suisse.

1°/ Choisir l'assurance vous convenant le mieux

Que vous soyez ancien ou nouveau frontalier, vous avez le choix entre une assurance LAMal et une autre assurance, qu'il s'agisse de la CMU ou d'une assurance...

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Site : http://librefrontalier.com

Thèmes liés : caisse privee d assurance maladie / caisse prive d'assurance maladie / caisse d'assurance maladie et securite sociale / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie

Centre de santé conventionné sécurité sociale ... - Paris

Le Centre Médical et Dentaire Opéra

Votre centre de santé conventionné sécurité sociale et mutuelles au coeur de Paris dans le 9eme arrondissement

En tant que centre conventionné  vous ne faites pas l'avance des frais de la part sécurité sociale, pas de feuilles de soins à envoyer ni d'attente interminable de remboursement.

Nous avons probablement un...

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Site : http://www.cmopera.fr

Thèmes liés : centre de securite sociale paris / securite sociale centre et caisse / centre de securite sociale / caisse d'assurance maladie et securite sociale / assurance maladie securite sociale paris

LOI DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2001 - ANDEVA

LOI DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2001

Création d'un Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

(texte radopté par l'Assemblée Nationale le 5 décembre 2000)

Section 4

Peuvent obtenir la réparation intégrale de leurs préjudices :

1° Les personnes qui ont obtenu la reconnaissance d'une maladie professionnelle occasionnée par l'amiante au titre de la...

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Date: 2001-10-14 14:40:10
Site : http://andeva.free.fr

la sécurité sociale locale en Russie - cleiss.fr

- Pension d'invalidité de catégorie II

- Pension d'orphelin (décès d'un parent)

5 034 RUB

- Pension d'invalidité de catégorie I

- Pension d'invalidité de catégorie II versée aux personnes invalides depuis l'enfance

- Pension d'orphelin (décès des deux parents)

12 082 RUB

- Pension versée à un enfant handicapé

- Pension d'invalidité de catégorie I versée aux personnes...

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Date: 2018-02-06 11:36:15
Site : http://www.cleiss.fr

Modèle de lettre arrêt maladie à l'attention de la ...

envoyer cette lettre

Conseils pour rédiger cette lettre de arrêt maladie à l'attention de la sécurité sociale :

Modèle de lettre d'envoi d'arrêt maladie à l'attention de la sécurité sociale, à envoyer à votre caisse d'assurance maladie.

Vous bénéficiez d'un arrêt de travail et vous voulez le faire parvenir à votre employeur. Vous pouvez le faire savoir à votre employeur en envoyant notre modèle de lettre avec votre arrêt de travail.

Il vous suffit pour cela de spécifier le nombre de jours d'arrêt de travail et les dates de début et de fin de l'arrêt de...

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Site : https://www.merci-facteur.com

Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / securite sociale arret maladie adresse / securite sociale arret maladie / caisse d'assurance maladie et securite sociale / caisse maladie securite sociale

Mutuelle des Postes et des Télécoms - Accueil

Format non valide.

Bienvenue

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A propos de la mutuelle des Postes et des télécoms

La mutuelle des postes et des télécoms est une société d'entraide créée en vertu de la loi 62-43 du 30 Octobre 1962 et a pour but de mener dans l'intérêt de ses membres, de...

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Site : http://www.mutuelle-pt.org.tn

Thèmes liés : caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse nationale de l'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale assurance maladie

Pour une mutuelle familiale pas chère - Direct mutuelle

Trouver une mutuelle pas chère pour votre famille avec des prestations au moins équivalente à celles du contrat responsable défini par le décret du 18 novembre 2014... facile avec Direct Mutuelle !

Alors consultez les avantages et réductions offertes par Direct mutuelle pour les couples et familles avec ou sans enfant.

Des garanties modulables

Direct Mutuelle...

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Date: 2018-03-15 14:39:04
Site : http://www.directmutuelle.fr

Guide Starters | Partena Professional

Ce Guide Starters vous apporte des réponses claires à des questions telles que :

Comment préparer votre démarrage ?

Concrétiser votre idée, trouver une dénomination, régler le financement : tant d'éléments entrent en ligne de compte ! Mais c'est justement cela qui rend l'aventure si palpitante.

Comment poser les fondements de votre entreprise ?

Pour quel statut opter ? Quelle est la...

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Site : http://www2.partena.be

Thèmes liés : caisse d'assurance sociale independant complementaire / caisse d'assurance maladie et securite sociale / caisse d'assurance sociale partena / caisse d assurance sociale / numero d'affiliation a une caisse de securite sociale

IMT S’informer sur un métier Fiche métier - Secrétariat et ...

Technicien / Technicienne de l'information médicale - TIM

Technicien(ne) administratif(ve) et social(e)

Télésecrétaire médical / médicale

Définition

Accueille et renseigne les patients, planifie les activités (agenda des consultations, admission, ...) et assure le suivi administratif (dossiers médicaux, convocations, ...) du cabinet médical, du service hospitalier, ...

Peut effectuer des opérations de gestion comptable et budgétaire.

Peut coordonner une équipe.

Accès à l'emploi...

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Date: 2018-03-26 18:52:43
Site : http://candidat.pole-emploi.fr

Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse privee d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie

CPAM 78 adresse unique - mon-service-public.com

CPAM 78 adresse unique

L'adresse postale de la CPAM 78 présente des avantages pour les usagers.

Le département des Yvelines porte le code 78 et appartient à la grande couronne de la région Île-de-France . La CPAM 78 est la caisse primaire d'assurance maladie du département des Yvelines. Elle comporte 34 agences installées sur différents sites.

Une adresse unique : Les assurés sociaux n'ont pas besoin de se rendre...

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Site : http://mon-service-public.com

Thèmes liés : adresse caisse primaire d'assurance maladie 78 / adresse caisse d'assurance maladie 78 / caisse primaire assurance maladie yvelines adresse / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie des yvelines

Nouvelles heures de sortie de l'assurance maladie ...

Heures de sortie de la Sécurité sociale

 Les heures de sortie autorisées par la sécurité sociale doivent, en principe, être comprises entre 10 et 12 heures le matin et entre 16 heures et 18 heures l'après-midi. Une Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) soutenait qu'il ne pouvait être dérogé à cette règle que sur justification médicale circonstanciée du médecin traitant...

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Date: 2009-06-22 14:06:26
Site : http://forum.doctissimo.fr

Thèmes liés : securite sociale arret maladie heure de sortie / controle securite sociale arret maladie sortie libre / securite sociale arret maladie horaire de sortie / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires / caisse d'assurance maladie et securite sociale

Espace public - Présentation

Espace public > Présentation

Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Baptisé e-BDS, ce portail est destiné à servir la communauté des entreprises affiliées à la CNSS ou leurs mandataires.

Ce service gratuit dont l'utilisation n'exige pas de...

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Site : http://ebds.cnss.ma

Aménagement et mobilier de bureaux à Renne, Ile et Vilaine ...

Tel : 02 99 13 16 60

Fax : 02 99 13 16 61

Spécialiste de l'aménagement de bureau en Ille et Vilaine (35) basé à Rennes, Ouest Bureau propose aux professionnels des solutions mobiliers et la réalisation de l'architecture intérieure de vos espaces de travail.

Attenant à notre entrepôt d'Ile et Vilaine de 800 m2 vous découvrirez notre show room de mobilier de bureaux et solutions...

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Site : http://www.ouest-bureau.com

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie rennes / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie d ille et vilaine / caisse primaire d assurance maladie saint malo / caisse primaire d assurance maladie de la somme

Liste des médecins - Clinique Sourdille

Les médecins de la clinique Sourdille

Vous trouverez ci-dessous, la liste des médecins qui exerçent à la clinique Sourdille.

Selon les cas, leur activité peut être médicale (consultations, examens complémantaires, traitements lasers) et/ou chirurgicale.

Les tarifs pratiqués par les médecins exerçant en secteur II (secteur conventionné à honoraires libres), sont libres et fixés par le médecin, avec, selon les exigences de la caisse...

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Site : http://www.clinique-sourdille.com

Thèmes liés : caisse d'assurance maladie loire atlantique / caisse d'assurance maladie loire / caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie

Le prédicateur Macron pour la mort de la sécurité sociale ...

Le prédicateur Macron pour la mort de la sécurité sociale et de l'assurance chômage

Tous VTC !

Macron tombe le masque dont il s'était affublé pour celles et ceux qui faisaient semblant d'y croire. Il est libertarien en fait. L'entreprise, l'entreprise, l'entreprise.

Exit la République, la démocratie, les services publics et tout pacte social.

Il est pour une société sans...

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Site : http://www.filoche.net