Thèmes principaux sur regime obligatoire securite sociale
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Le fonctionnement du régime obligatoire des TNS
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Quel est le le code de la sécurité sociale pour un régime social pour des travailleurs non salariés ? Il vous suffit de suivre la vidéo et de bien écouter les conseils de Nadia pour en savoir plus.
À travers cette vidéo, Nadia, chargée de clientèle au sein du cabinet Groupe France Courtage (francecourtage.fr) va vous conseiller sur le fonctionnement du régime obligatoire des TNS.
Coaching Vie Pratique,...
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Régime de base
voir la vidéoLe régime de base constitue le premier niveau de la retraite obligatoire, le second niveau étant la retraite complémentaire.
Il existe plusieurs régimes de base, le plus connu est le régime général de la Sécurité sociale destiné aux salariés de l'industrie, du commerce et des services.
Ce régime fonctionne grâce aux cotisations versées par les salariés et leurs employeurs.
Les droits à la retraite sont calculés d'après une formule qui tient compte des salaires et du nombre...
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2017 10 CPAM PARLEZ VOUS ASSURANCE MALADIE ATMP
voir la vidéoAT = accident du travail
MP = maladie professionnelle
L'assurance AT/MP constitue une branche de la Sécurité sociale.
La cotisation AT/MP couvre les risques accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles pour les salariés relevant du régime général.
Cette cotisation est obligatoire et à la charge exclusive de l'employeur.
En cas d’AT/MP, les soins médicaux et chirurgicaux sont remboursés à 100 %, dans la limite des tarifs de la Sécurité sociale.
Le...
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Le R.S.I., comment ça marche ?
Le RSI ou Régime Social des Indépendants est une caisse de Sécurité Sociale obligatoire dédiée au régime spécial du travailleur indépendant. Il concerne les Artisans, Commerçants, et Professions libérales ainsi que leurs conjoint et enfants.
Il regroupe l’assurance maladie, assurance vieillesse et invalidité pour les artisans et commerçants. Pour les avocats, il correspond à l’assurance maladie et maternité.
Pour en savoir plus :
Consultez nos solutions pour les...
Par : MMA assurances
Thèmes liés : regime de securite sociale des independants / www l assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse d'assurance maladie maternite / assurance maladie et securite sociale
Sécurité sociale : qu'est-ce que le régime obligatoire ?
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Qu'est-ce que le régime obligatoire ? Vous avez souvent entendu parler du régime obligatoire ? Vous aimeriez savoir ce que cela représente ? Alors regardez la séquence suivante pour mieux pour informer.
Nadia, chargée de clientèle au sein du Groupe Courtage France (francecourtage.fr) vous donne des explications sur le régime obligatoire.
Coaching Vie Pratique, High Tech, Loisirs ... Retrouvez nos conseils,...
Par : Minute Facile
Thèmes liés : regime obligatoire securite sociale
Evolutions et exigences de la gestion du régime obligatoire - Part. 2
Thomas Fatome, Directeur de la Sécurité Sociale
Par : MFP Services
Thèmes liés : regime obligatoire securite sociale
Emploi - Indépendants : quel régime choisir ?
Si le régime de l’autoentrepreneur a pour mérite d’être simple et d’exonérer de cotisations en l’absence de chiffre d’affaire, il ne permet pas de déduire les frais professionnels, ne permet pas non plus de récupérer la TVA et n’offre pas de protection sociale, contrairement à la SASU traduisez Société par actions, simplifiée unipersonnelle. Dans ce régime, le dirigeant est obligatoirement assujetti au régime général de la sécurité sociale. Il est assimilé-salarié.
Par : Télé Matin
Thèmes liés : regime general de la securite sociale des salaries / regime obligatoire securite sociale
Le fonctionnement du régime obligatoire des TNS
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Quel est le le code de la sécurité sociale pour un régime social pour des travailleurs non salariés ? Il vous suffit de suivre la vidéo et de bien écouter les conseils de Nadia pour en savoir plus.
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Par : Minute Facile
Thèmes liés : code regime obligatoire securite sociale
La condition d'ancienneté est-elle remise en cause par la lettre circulaire ACOSS ?
Maître MILLET-URSIN, Avocat Associé au Cabinet FROMENT BRIENS, spécialisé en droit social, commente les apports de la nouvelle lettre circulaire ACOSS (Agence Centrale des Organismes de la Sécurité sociale) du 12 août 2015.
Votre entreprise peut avoir mentionné une condition d'ancienneté dans son acte de mise en place.
La lettre circulaire ACOSS du 12 août 2015 relative au caractère collectif et obligatoire conditionne l'exonération de cotisations de la Sécurité sociale et...
Par : APRIL Entreprise
Thèmes liés : code regime obligatoire securite sociale / code de la securite sociale 2015
[Conseils pratiques Assurance] La Prévoyance contre l’Invalidité ou le Décès de ses salariés
Si vous êtes Employeur, vous pouvez protéger vos salariés en cas d’invalidité ou de décès afin d’assurer un niveau de revenus correct au salarié concerné ou à sa famille. Pour cela vous devez souscrire à un Contrat de prévoyance collective qui intervient en complément du régime obligatoire de la Sécurité Sociale.
Ce Contrat de prévoyance collective est moins cher qu’un Contrat individuel souscrit par le salarié car il permet de bénéficier d’exonérations ou de...
Par : MMA assurances
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Régime de base
Le régime de base constitue le premier niveau de la retraite obligatoire, le second niveau étant la retraite complémentaire.
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Par : Les Experts Retraite
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Le Régime Social des Indépendants, comment ça marche ?
Le RSI, Régime Social des Indépendants, est une caisse de sécurité sociale obligatoire qui garantit la protection des artisans, commerçants et professions libérales et de leurs ayants droit : conjoint et enfants.
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Par : News Assurances
Thèmes liés : regime de securite sociale des independants / caisse assurance sociale independant / caisse de securite sociale / securite sociale obligatoire / protection sociale et securite sociale
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