Articles sélectionnés pour le thème : direction generale de la securite civile
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Caisse Nationale de l'assurance Maladie - PDF
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 22/10/97 Origine : DGA MMES et MM les Directeurs des caisses Primaires d Assurance Maladie des Caisses Régionales de Sécurité Sociale des Caisses Générales de Sécurité Sociale des CETELIC/CTI des UIOSS MMES et MM les Médecins Conseils Régionaux Le Médecin Chef de Service de la...
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http://docplayer.fr
L'organisation de la défense nationale,. La politique de ...
La politique de défense jusqu'en 2008 >
L'organisation de la défense nationale
Dossier mis à jour le 29.09.2011
Article mis à jour le 29.09.2011
La politique de la défense a pour objet d'assurer l'intégrité du territoire et la protection de la population contre les agressions armées. Elle contribue à la lutte contre les autres menaces susceptibles de mettre en cause la sécurité...
Date: 2018-03-27 20:24:43
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http://www.vie-publique.fr
Thèmes liés : securite nationale assurance / contrat d assurance sante / direction generale de la securite civile france / direction generale de la securite civile / direction generale de la securite exterieure recrutement
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
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2013-09-09T16:25:44.000+02:00
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Au service des Personnes épileptiques en Alsace, Champagne ...
par l'Association février 12, 2015
Article paru dans l'Est Républicain, ce jeudi 12 février 2015
Le texte de l'article Est Républicain
2/02/2015 à 05:00Vu 389 fois
L'ÉPILEPSIE, MÉCONNUE
Accueil Epilepsies Grand'Est poursuit son combat dans la défense et l'accompagnement des malades. Avec une nouvelle présidente : Sophie Lejeune.
Un tee-shirt pour sensibiliser le grand public à...
Site :
http://epilepsies.fr
Thèmes liés : direction generale de la securite civile france / direction generale de la securite civile
projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation ...
projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité introduit des dispositions relatives à l'entrée en vigueur des différents articles du titre II, consacré à la transposition de la directive (UE) 2017/853 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017.
Les dispositions envisagées entreraient en vigueur à compter...
Date: 2017-11-22 19:36:46
Site :
senat.fr
Thèmes liés : article du code de la securite sociale / code regime obligatoire securite sociale / code europeen de la securite sociale / code de securite sociale francais / code centre de paiement securite sociale
Le nouveau dispositif ORSEC, organisation de la réponse de ...
La loi de modernisation de sécurité civile et ses textes d'application ont conduit à modifier substantiellement la terminologie utilisée lors des situations d'exceptions. Le vocable ORSEC, jusqu'ici utilisé pour des situations d'une ampleur exceptionnelle, va désormais être banalisé.
Le plan ORSEC devient « Organisation de la Réponse de SEcurité Civile » [ 1 ]. Désormais, dans le...
Date: 2018-03-27 13:38:53
Site :
http://www.secourisme.net
Thèmes liés : securite sociale dispositions generales / organisation de l protection sociale / direction generale securite civile gestion crises / direction generale securite civile securite incendie / direction generale de la securite civile
Compagnies républicaines de sécurité — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CRS .
Compagnies républicaines de sécurité
84 rue de Villiers, Levallois-Perret
Coordonnées
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CRS lors d'une manifestation - 2016
Les Compagnies républicaines de sécurité, également connues sous le sigle CRS, forment un corps spécialisé de la police nationale en France . Leur domaine d'intervention est le maintien ou le rétablissement de...
Date: 2018-03-26 14:31:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : securite sociale police nationale / direction generale de la securite civile france / direction generale de la securite civile / direction generale securite sociale
Arrete Royal du 15/07/2002 portant execution du chapitre ...
source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi relative au maximum à facturer dans l'assurance soins de santé fermer;
Vu l'article 15 de la loi du 25 avril 1963 sur la gestion des organismes d'intérêt public de sécurité sociale et de prévoyance sociale;
Vu l'urgence;
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 2 juillet 2002;
Vu l'accord...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2018-03-27 15:00:07
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : article du code de la securite sociale / loi sur la mutuelle obligatoire au 1er janvier 2016 / complementaire sante obligatoire au 1er janvier 2016 / mutuelle des collectivite territoriale / code de la securite sociale 2016
La Sécurité Sociale en Espagne - Je vis à Barcelone
La Sécurité Sociale en Espagne
La Sécurité Sociale en Espagne
Le régime espagnol de protection sociale assure une protection en cas de maladie, maternité, accident, invalidité, vieillesse, décès, chômage et charge de famille.
À côté du régime contributif, le régime non contributif assure une couverture minimale aux personnes qui n'ont pas cotisé ou qui ont insuffisamment cotisé,...
Site :
http://www.jevisabarcelone.com
Dispositif ORSEC — Wikipédia
Le dispositif ORSEC comprend :
un inventaire et une analyse des risques et des effets potentiels des menaces de toute nature pour la sécurité des personnes, des biens et de l'environnement, recensés par l'ensemble des personnes publiques et privées ;
un dispositif opérationnel répondant à cette analyse et qui organise dans la continuité la réaction des pouvoirs publics face à...
Date: 2018-03-25 05:09:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : direction generale securite civile gestion crises / direction generale de la securite civile
Médaille d'honneur des personnels civils du ministère de ...
La Médaille d'honneur du Travail, était attribuée selon des statuts bien distincts, aux personnels civils des anciens départements ministériels de la Guerre, de la Marine et de l'Air :
- la Médaille d'honneur du Travail du ministère de la Guerre, créée par le décret du 28 mars 1888, et destinée aux fonctionnaires français comptant plus de 30 ans de bons services consécutifs...
Date: 2016-03-03 09:33:31
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http://www.france-phaleristique.com
Thèmes liés : caisse nationale militaire securite sociale / caisse centrale d'activites sociales du personnel / securite sociale nationale militaire / caisse generale de la securite sociale / caisse securite sociale militaire