Articles sélectionnés pour le thème : centre commun de la securite sociale
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Les programmes
Les bons plans
Terre de marins, terre de conquérants, de grands explorateurs, la patrie des vikings a depuis des siècles été le point de départ des plus grandes aventures humaines qui ont notamment mené les premiers Européens sur les côtes de l'Amérique
La Norvège représente un véritable Eldorado, avec un niveau d'enseignement très élevé et une forte demande de main...
Site :
http://www.norvege-fr.com
Thèmes liés : fiche d'inscription securite sociale etudiante / couverture securite sociale etudiant / formulaire inscription securite sociale etudiante / securite sociale etudiant plus de 20 ans / inscription securite sociale etudiante
Formulaires communautaires concernant la sécurité sociale ...
E 101 "Attestation concernant la législation applicable"
Il est établi en cas d'application des articles 14 à 17 du règlement n° 1408/71. Ce document est délivré par l'institution compétente de l'État à la législation duquel le travailleur reste maintenu. Il peut s'agir d'un travailleur détaché dans le cadre de l'article 14, paragraphe 1, a), du règlement n° 1408/71 (salarié),...
Date: 2018-03-27 13:32:13
Site :
https://es.ambafrance.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie des travailleurs non salaries / caisse d'assurance maladie maternite / caisse d'assurance maladie des non salaries / l'assurance maladie securite sociale / caisse d assurance maladie des non salaries
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
www.plansante.com Mutuelle Plansanté, mon espace assuré
Mutuelle Plansanté : mon espace assuré sur www.plansante.com
par Julien o
o 19 Commentaires
La Mutuelle Plansanté a été créé en 2012 par Gestion Formation Prévoyance - GFP France . Dès la création de GFP Plansanté, un nouveau site internet www.plansante.com a été mis en ligne. En effet, ce site permet aux adhérents de se connecter à leurs comptes en ligne. Grâce à l'espace...
Site :
https://www.votre-espace-client.fr
Thèmes liés : demande de carte d'assurance sociale en ligne / assurance mutuelle sante devis / assurance sante devis en ligne / assurance mutuelle sante france / se trouve le numero de securite social
la PROPOSITION DE LOI relative au statut ... - senat.fr
Enregistré à la Présidence du Sénat le 31 juillet 2012
PROPOSITION DE LOI
relative au statut juridique des gens du voyage et à la sauvegarde de leur mode de vie,
PRÉSENTÉE
Par M. Pierre HÉRISSON,
Sénateur
(Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution...
Date: 2012-08-03 14:31:52
Site :
senat.fr
Thèmes liés : code de l'organisme de rattachement securite sociale / article du code de la securite sociale / centre commun de la securite sociale declaration d'entree / financement de la securite sociale par l'impot / code organisme de rattachement securite sociale paris
Aide-ménagère à domicile pour les personnes âgées ...
Accueil particuliers > Social - Santé > Allocations et aides aux personnes âgées >Aide-ménagère à domicile pour les personnes âgées
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Aide-ménagère à domicile pour les personnes âgées » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse retraite regime general securite sociale / montant retraite regime general securite sociale / retraite regime general securite sociale / caisse de retraite securite sociale / regime general de la securite sociale des salaries
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne — Wikipédia
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Adhésion de la Croatie à
l'Union européenne
Logo de l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
La Croatie en orange et l' Union européenne en vert.
Dépôt de candidature
modifier
La Croatie présente sa demande d'adhésion à l' Union européenne en 2003. Le statut de candidat lui est...
Date: 2018-03-26 14:40:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code europeen de securite sociale ratification / centre commun de la securite sociale declaration d'entree / discours politique protection sociale france / discours politique historique protection sociale / centre commun de la securite sociale luxembourg
Détachement ou expatriation : comment choisir
Non
Cotisations
En vertu de l'artifice selon lequel il est réputé être resté en France, le salarié relève du droit commun : toute sa rémunération est soumise à cotisations sociales. En conséquence, l'assiette des cotisations comprend le salaire, les primes liées au travail à l'étranger ainsi que certains remboursements de frais.
Pour les mêmes raisons de droit commun, cette...
Site :
http://www.astrium.com
Formation secrétaire médicale - ICM de Lille
ICM Formations : Formations / Formation secrétaire médicale
Formation secrétaire médicale
Devenir secrétaire médicale
L'ICM vous propose une formation pour devenir secrétaire médicale. Située au coeur de Lille dans les locaux de l'Université Catholique de Lille , nous vous proposons une formation courte et professionnalisante qui vous permettra d'intégrer directement le monde du...
Site :
http://icm.asso.fr
Thèmes liés : protection sociale et droit de la securite sociale / difference protection sociale et securite sociale / difference entre protection sociale et securite sociale / protection sociale et securite sociale / organisation de l protection sociale
Espace public - Présentation
Espace public > Présentation
Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.
Baptisé e-BDS, ce portail est destiné à servir la communauté des entreprises affiliées à la CNSS ou leurs mandataires.
Ce service gratuit dont l'utilisation n'exige pas de...
Site :
http://ebds.cnss.ma
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
1
Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les secouristes de la protection sociale (inauguration des ...
Lundi 18 janvier 2010 - Article # 1465
SAINT-JEAN-D'ANGÉLY - SANTÉ ET PRÉVENTION
Les secouristes de la protection sociale
L'agence de la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Jean-d'Angély a été inaugurée lundi 18 janvier.
Francis Montier, directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime et Paul-Henri Denieuil, maire de la ville, se sont retrouvés...
Site :
http://angely.over-blog.com
Convention collective, Santé : Sécurité sociale ...
3. Modalités de mise en oeuvre
3.1. Montant théorique par ETP = part individuelle totale d'intéressement
Pour chacune des deux enveloppes, nationale et locale, est calculé un montant théorique par ETP :
Masse nationale d'intéressement/nombre d'ETP de l'assurance maladie éligibles selon le présent accord
Masse locale d'intéressement/nombre d'ETP de l'assurance maladie éligibles selon le...
Site :
http://maconvention.fr
Tarifs - Université de technologie de Troyes
Université de technologie de Troyes
Formation
(*) demi-tarif possible pour les étudiants qui seront diplômés en Mars 2018
Adhésions facultatives
> pour l'année
30,00 EUR
(*) uniquement pour les étudiants en stage ou en semestre à l'étranger au cours de l'année universitaire
Information sécurité sociale étudiante (MGEL- LMDE) :
Votre choix de sécurité sociale étudiante est...
Date: 2018-03-27 05:13:47
Site :
http://www.utt.fr
Thèmes liés : securite sociale pour etudiant a l'etranger / tarif securite sociale etudiante lmde / securite sociale lmde etudiant / securite sociale pour etudiant etranger / tarif securite sociale etudiante
L'abdominoplastie (plastie abdominale), chirurgie ...
> Abdominoplastie
L'abdominoplastie: l'opération de chirurgie esthétique et réparatrice du ventre pour obtenir un ventre plat
Malgré le sport, les soins amincissants et les efforts, certaines personnes n'arrivent pas à affiner leur taille et retrouver une silhouette harmonieuse. Ces disgrâces esthétiques particulièrement mal vécues peuvent émaner de plusieurs causes: grossesses...
Site :
https://docteur-picovski.com
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / regime general d assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / prise en charge securite sociale / remboursement securite sociale arret maladie grossesse
BNC - Régimes sectoriels - Médecins conventionnés
BNC - Régimes sectoriels - Médecins conventionnés
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La convention nationale des médecins offre aux médecins conventionnés le choix entre deux possibilités :
- établir leurs honoraires conformément aux tarifs fixés par la convention (médecins conventionnés du secteur I) ;
Remarque : Les intéressés s'interdisent tout dépassement d'honoraires en dehors des cas suivants :
-...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : code de l'organisme de rattachement securite sociale / tarif conventionnes securite sociale / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse d'assurance maladie et securite sociale / regime general et special securite sociale
RSI Marseille Mon compte, Numero de telephone
RSI Marseille Mon compte, Numero de telephone
Posté le
par Admin
Le Régime Social des Indépendants (RSI) est une caisse de sécurité sociale. C'est un organisme de service public qui se charge de la gestion de la protection sociale obligatoire de plusieurs millions de chefs d'entreprises et de leurs ayants-droit.
Pour simplifier les démarches de protection sociale, le RSI offre des services en ligne dont bénéficient tous ses clients en disposant d'un compte sur www.rsi.fr.
Me connecter
Pour avoir accès à votre compte RSI en quelques clics, voici les étapes à suivre :
Allez à la page d'accueil du site à l'adresse...
Site :
http://www.compte-service-public.fr
Thèmes liés : numero de telephone de la securite sociale marseille / numero telephone caisse securite sociale / numero de telephone de la securite sociale 13 / numero de telephone de la securite sociale / numero caisse securite sociale
Affaire de l'amiante en France — Wikipédia
Affaire de l'amiante en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Le terme médiatique
scandale de l'amiante
désigne le délai entre la prise de conscience en France d'abord dans les années 1970 [1] , puis dans les années 1990 [2] , [3] du problème sanitaire causé par l'exposition à l' amiante et le délai de réaction des pouvoirs publics, confrontés au lobbying des...
Date: 2018-03-25 05:10:24
Site :
https://fr.wikipedia.org