Articles sélectionnés pour le thème : caisse assurance primaire maladie

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UNAF - UDAF du Pas-de-Calais

Commission Départementale de l'accueil des Jeunes Enfants

Commission départementale de la sécurité routière

Commission Départementale des services aux familles

Commission départementale des taxis et véhicules de petite remise

Commissions locales d'amélioration de l'Habitat

Conseil d'Administration de l'Habitat du Littoral

Conseil d'Administration de la Fédération Nationale de la...

Date: 2018-03-27 17:33:46
Site : http://www.unaf.fr

Thèmes liés : caisse regionale d'assurance maladie du nord pas de calais / caisse regionale d assurance maladie du nord pas de calais / caisse primaire d'assurance maladie du nord pas de calais / caisse primaire d assurance maladie nord pas de calais / caisse d'assurance maladie nord pas de calais

Les PEP 64 - SESSAD Deficients Visuels Pau

SESSAD Déficients VISUELS

Service d'Accompagnement Familial et d'Education Précoce (SAFEP) Enfants de 0 à 3 ans

Service d'Aide à l'Acquisition de l'Autonomie et à l'Intégration Scolaire (SAAAIS) 3 à 16 ans

Agrément : Arrêté préfectoral du 9 juillet 1996

Public pris en charge :

Enfants et adolescents déficients visuels, amblyopes ou aveugles.

Acuité visuelle inférieure à 4...

Site : http://www.pep64.org

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie pau / caisse primaire d assurance maladie des landes / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse nationale de l'assurance maladie

Pension d'invalidité de la Sécurité sociale | service ...

Accueil particuliers > Social - Santé > Invalidité >Pension d'invalidité de la Sécurité sociale

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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Pension d'invalidité de la Sécurité sociale » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

Votre abonnement...

Site : https://www.service-public.fr

I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L’UNIVERSITE

I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L'UNIVERSITE

06/06/2012

ADIAL

Pour étudier le degré des risques liés aux statuts que comporte une université, il convient tout

d'abord d'étudier le statut de l'université (A) puis les risques statutaires liés au personnage

central des universités : son président (B) et enfin les différents risques statutaires dus à une

diversité du personnel des...

Site : http://www.institut-numerique.org

Remboursement de santé GPS Complémentaire obligatoire HCR ...

Accueil > Salariés > Infos pratiques > Être remboursé par GPS

Être remboursé par GPS

Noémie : pour des remboursements plus rapides

C'est le transfert automatique de vos décomptes de Sécurité sociale entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et GPS.

Vous bénéficiez de ce service dès votre affiliation.

Si vous ne souhaitez pas bénéficier de ce service, vous...

Date: 2018-03-27 15:09:51
Site : http://www.hcrsante.fr

C F E | Caisse des Français de l’Etranger

En tant qu'adhérent CFE, puis-je disposer d'une carte Vitale ?

Si vous êtes retraité du régime général, vous disposez d'une carte vitale pour tout remboursement de prestations en France (carte vitale délivrée par la Caisse primaire d'Indres et Loire). Vos demandes de remboursements pour des soins reçus en France doivent également être envoyées à cette Caisse. Plus d'informations sur...

Site : cfe.fr

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gard ...

Ilaria Academy

Immobilier : Le droit immobilier regroupe l'ensemble des lois relatives aux biens immobiliers. Cette réglementation concerne aussi bien la vente que la location. Dans le cadre de l'application du droit de l'immobilier, le vendeur et l'acquéreur du bien en question sont soumis à des obligations. Il en est de même pour les cas de location, le bailleur se doit de respecter ses...

Site : https://www.legalup.net

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie du gard / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cote / caisse primaire assurance maladie du gard

Infirmiere : ouvrir un cabinet libéral : les étapes pour s ...

Scoop.it

Vous êtes infirmier... Après plusieurs années d'exercice salarié, vous souhaitez ouvrir votre cabinet en libéral ? Attention, cela ne se fait pas d'un claquement de doigt. Des règles sont à respecter et une organisation minutieuse est requise pour une infirmière qui veut s'installer en libérale .

1/ Avoir suffisamment d'expérience pour s'installer en libérale

La convention...

Site : http://www.actusoins.com

Thèmes liés : caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse primaire d assurance maladie cpam / annuaire des caisses primaires d assurance maladie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d'assurance maladie et securite sociale

Le délai de carence maladie dans le privé et le public

Mis à jour le 21/12/2017

Le délai de carence maladie est la période de temps qui s'écoule entre le jour de la constatation de la maladie et le jour à partir duquel la Sécurité sociale commence à payer les indemnités journalières. Avant 2012, seul le secteur privé était...

Site : https://www.l-expert-comptable.com

Documents & FAQ - cea.urssaf.fr

Qui gère le dispositif ?

Le CnCea

Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.

Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...

Date: 2018-02-12 10:21:28
Site : https://www.cea.urssaf.fr

Comment effectuer le maintien 100% du net « strict » en ...

PDF

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Dans une précédente actualité, nous abordions le maintien conventionnel en cas d'arrêt maladie, permettant au salarié de percevoir 100% de sa rémunération nette habituelle (vous pouvez retrouver cette actualité en cliquant ici ).

Maintien de salaire en cas d'arrêt maladie : mode d'emploi

Nous débutons aujourd'hui une série d'articles consacrés au maintien de...

Site : https://www.legisocial.fr

Cancer : les progrès du dépistage dans le département - La ...

20 janvier 2011 à 0h00

La prévention des cancers du sein et colorectal porte ses fruits. Le point avec le Dr Iragne.Le cancer n'est pas une fatalité. Quelques conseils pour écarter les risques.

A force de campagnes de sensibilisation mais aussi de résultats, la courbe de mortalité des cancers du sein s'est inversée depuis 2000, baissant de 1 % par an après une hausse constante depuis...

Date: 2018-03-27 17:42:38
Site : http://www.larepubliquedespyrenees.fr

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie pau / caisse primaire d'assurance maladie de la reunion / caisse primaire d assurance maladie du cher adresse / caisse primaire d assurance maladie 22

Centre communal d’action sociale (CCAS) | Saint-Ouen l'Aumône

Le Centre communal d'action sociale (CCAS) est un établissement public qui anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune en liaison avec les institutions publiques et privées.

Service des affaires sociales

Hôtel de ville - accueil au 1er étage

Ouvert aux horaires de la mairie

Tél. : 01 34 21 25 00 Tél. : 01 34 21 25 00

Pour toute demande d'aide,...

Date: 2018-03-27 12:01:30
Site : http://www.ville-saintouenlaumone.fr

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de l eure / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance sociale / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie

Questions réponses - mdph33

Quels sont les délais de traitement d'un dossier ?

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La réponse des demandes faites à la MDPH nécessite une évaluation à partir des pièces fournies. Pour certaines demandes, une visite à domicile ou une visite médicale sont indispensables. Les délais d'évaluation varient donc selon les demandes et la complexité des situations. Pour la prestation de compensation du handicap...

Site : http://www.mdph33.fr

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / demande de carte d'assurance sociale en ligne / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d'assurances maladie de la gironde

#AlternanceEDF : Rejoignez-nous

Metiers de la production et de l'ingenierie

Métier du digital et du numérique

Métiers de la recherche et developpement

Métiers transverses

Apprentissage et Contrat pro

Deux types de contrats d'alternance permettent de préparer un diplôme : le contrat d'apprentissage et le contrat de professionnalisation.

Si dans les deux cas votre contrat vous confère le statut de salarié en contrat à...

Date: 2018-03-27 12:55:55
Site : https://www.edf.fr

www.mercernet.fr - Mercer Mutuelle : Tiers-Payant avec ...

Mercer Mutuelle : Tiers-Payant avec MercerNet sur www.mercernet.fr

par Julien o

o 15 Commentaires

Mercer Mutuelle est une société de conseil et un assureur collectif mais en santé individuelle et prévoyance. Avec Mes Solutions Mercer et MercerNet, vous disposez du tiers-payant Mercer. En effet, cette carte facilite vos avances de frais et simplifie vos remboursements. Par ailleurs,...

Site : https://www.votre-espace-client.fr

Thèmes liés : demande de carte d'assurance sociale en ligne / caisse primaire d'assurance maladie lille adresse / adresse caisse primaire d assurance maladie / carte d'assurance sociale en ligne / difference entre mutuelle et societe d'assurance

Arrêt maladie et maintien de salaire - SYNATPAU syndicat ...

Lorsque les indemnités de la sécurité sociale sont réduites du fait, notamment, de l'hospitalisation ou d'une sanction par la caisse du non respect de son règlement intérieur, elles sont réputées servies intégralement pour le calcul de l'indemnité complémentaire.

Article D1226-7

La rémunération à prendre en considération pour le calcul de l'indemnité complémentaire est celle...

Date: 2018-03-23 08:39:21
Site : http://www.synatpau.com

Invalidité et inaptitude | Licenciement pour inaptitude

Licenciement pour inaptitude

Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !

Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...

Site : http://licenciementpourinaptitude.fr

Santé et sécurité au travail — Wikipédia

Santé et sécurité au travail

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...

Date: 2018-03-26 14:35:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Foire Aux Questions "INSCRIPTIONS ... - univ-valenciennes.fr

Précisez votre formation (ex : Licence Mathématiques 1ère année)

Campus du Mont-Houy

59313 VALENCIENNES Cedex 9

3. S'il manque des pièces à mon dossier d'inscription, suis-je tout de même inscrit(e) ?

Tant que le service des inscriptions n'a pas réceptionné et vérifié la totalité des justificatifs que vous devez faire parvenir, le service scolarité ne sera pas en mesure de vous...

Date: 2018-03-27 16:57:45
Site : http://www.univ-valenciennes.fr

L'acte de prescription - Thermes et cures thermales en France

Quel est le suivi assuré par le médecin thermal auprès du médecin traitant ?

Qui doit prescrire une cure thermale : est-ce au médecin traitant ou au médecin spécialiste de le faire ?

La cure est prescrite par un médecin, généraliste ou spécialiste (ou un chirurgien-dentiste dans le cas des affections des muqueuses bucco-linguales) sur le formulaire Cerfa n°1139*01.

Les soins thermaux...

Site : http://www.medecinethermale.fr

Thèmes liés : formulaire securite sociale changement medecin traitant / formulaire medecin traitant securite sociale / adresse caisse primaire d assurance maladie / liste des caisses primaires d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie

Lillers expérimente la carte à puce Sécurité sociale

De notre correspondant.

Depuis le début du mois d'août, la Caisse nationale d'assurance maladie expérimente la carte de Sécurité sociale à puce à Lillers, une petite ville de l'extrémité ouest du bassin minier. Une première, car si on connaît déjà la carte de santé à puce, on n'avait jamais informatisé ainsi la feuille de Sécurité sociale. 5.272 assurés et 6 médecins sont concernés.

Lors de la visite du médecin, chaque assuré engage sa...

Site : https://www.lesechos.fr

Thèmes liés : caisse d'assurance maladie et securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie securite sociale / carte d'assurance sociale en ligne / caisse national d assurance maladie

Accident du travail ou maladie professionnelle : la faute ...

Accueil

Accident du travail ou maladie professionnelle : la faute inexcusable de l'employeur

Vous êtes victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle et vous pensez que c'est au moins en partie la faute de votre employeur ? Cette fiche vous aide à comprendre dans quels cas l'employeur est fautif et le cas échéant, ce que cela change à votre indemnisation.

1)...

Date: 2018-03-27 18:11:41
Site : http://www.coindusalarie.fr

Thèmes liés : caisse d'assurance maladie et securite sociale / caisse d'assurance maladie des non salaries / caisse d assurance maladie des non salaries / l'assurance maladie securite sociale / caisse primaire d assurance maladie cpam

visite médicale | Le blog pratique du droit du travail ...

Santé et sécurité, hygiène dommages-intérêts , embauche , préjudice , visite médicale Maître Nathalie LAILLER

L'article R4624-10 alinéa 1er du code du travail précise : « Le salarié bénéficie d'un examen médical avant l'embauche ou au plus tard avant l'expiration de la période d'essai par le médecin du travail ».

Pour certains salariés, qui bénéficient d'une surveillance...

Site : https://www.lailler-avocat.com

dommages-intérêts | Le blog pratique du droit du travail ...

Santé et sécurité, hygiène dommages-intérêts , embauche , préjudice , visite médicale Maître Nathalie LAILLER

Pour certains salariés, qui bénéficient d'une surveillance...

Site : https://www.lailler-avocat.com

Travaux Publics et Ouvrages Publics - mike.de.rossi.free.fr

Conditions d'application du régime juridique des travaux publics et des ouvrages publics

La loi du 28 pluviose an 8, en son article 4 donne compétence au juge administratif pour se prononcer sur les réclamations des particuliers en matière de travaux publics.

Le maître de l'ouvrage est la personne pour le compte de laquelle les travaux sont entrepris - c'est le donneur d'ordre.

Le maître...

Date: 2011-11-30 20:47:36
Site : http://mike.de.rossi.free.fr

Le Conseil d'État : Analyses de novembre 2017

Analyses de la jurisprudence du Conseil d'État et du Tribunal des conflits de novembre 2017

Conseil d'État

L'Essentiel

Les décisions à publier au Recueil

Accès aux documents administratifs. Le risque d'atteinte à la vie privée que comporte la communication d'un document administratif s'apprécie au regard du seul contenu de la demande. Des supports d'enseignement ne peuvent être...

Site : http://www.conseil-etat.fr

Thèmes liés : decision de l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie de l eure / centre commun de la securite sociale declaration d'entree / caisse primaire d assurance maladie de bayonne / caisse d'assurance maladie et securite sociale

AXA | Online Claims

S'inscrire

Merci de visiter le site de gestion des Sinistres de AXA

Nous comprenons que déclarer un sinistre puisse être intimidant, c'est pour quoi, AXA a simplifié le processus pour vous aider dans votre démarche.

Nous comprenons aussi qu'une décision rapide est importante pour vous et notre service en ligne de déclaration des sinistres a été prévu pour vous assister dans cette...

Site : https://www.clpnet.com

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie declaration medecin traitant / caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie 22 / adresse caisse primaire d assurance maladie

Visite médicale d'embauche : l'employeur doit s'assurer qu ...

Santé et sécurité, hygiène dommages-intérêts , embauche , préjudice , visite médicale Maître Nathalie LAILLER

Pour certains salariés, qui bénéficient d'une surveillance...

Site : https://www.lailler-avocat.com

Le congé maladie (CMO,CLM,CLD) – CGT Hôpital de Saint Gaudens

Le congé maladie (CMO,CLM,CLD)

Janvier 2017

Dans la fonction publique hospitalière, il existe plusieurs types de statuts pour les agents en congé maladie : congé ordinaire de maladie, congé longue maladie ou congé longue durée.

En fonction du congé, les droits et la rémunération des agents sont différents.

Aspect législatif

- Le Décret 86-442 du 14 mars 1986 fixe les différents...

Site : http://www.cgthopitalsaintgaudens.fr

Thèmes liés : decision de l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie declaration medecin traitant / caisse d'assurance maladie des non salaries / caisse d assurance maladie des non salaries / assurance maladie fonction publique hospitaliere

Affaire de l'amiante en France — Wikipédia

Affaire de l'amiante en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Le terme médiatique

scandale de l'amiante

désigne le délai entre la prise de conscience en France d'abord dans les années 1970 [1] , puis dans les années 1990 [2] , [3] du problème sanitaire causé par l'exposition à l' amiante et le délai de réaction des pouvoirs publics, confrontés au lobbying des...

Date: 2018-03-25 05:10:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Le Blanc-Mesnil — Wikipédia

Préhistoire et Antiquité[ modifier | modifier le code ]

La découverte en 1984 dans le cadre de fouilles archéologiques de trois haches polies et de silex retouchés atteste une présence humaine sur le site du Blanc-Mesnil à l'époque néolithique et gallo-romaine [12] . Des tessons de céramique gauloise y ont été découverts [13] .

La Morée et la Molette et la proximité d'une ancienne...

Date: 2018-03-26 14:34:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de la seine saint denis / caisse primaire d assurance de la seine saint denis / caisse primaire d'assurance maladie du nord / caisse primaire d assurance maladie du nord / caisse primaire d assurance maladie paris 17

La lettre - Actualités - Maison Départementale des ...

A LA UNE

La carte mobilité inclusion ( CMI )

La carte mobilité inclusion ( CMI ) a pour but de faciliter la vie quotidienne des personnes en situation de handicap et de perte d'autonomie.

Elle remplace progressivement depuis le 1er juillet 2017 les cartes d'invalidité, de priorité et de stationnement.

Il existe 3 CMI différentes :

CMI Invalidité qui peut préciser des sous mentions :...

Date: 2018-03-27 20:36:12
Site : http://www.mdph37.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie de l'indre et loire / caisse primaire d assurance maladie de l indre / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs / caisse primaire d'assurance maladie d'indre et loire tours / caisse primaire d'assurance maladie d'indre et loire adresse

10 Questions pour comprendre la PAJE - laviefacile-enfant.com

, 14:13

Bonjours j 'ai un soucis j'étais en congé parentale depuis 1 ans pour mon deuxième enfant, je vient de reprendre mon poste a temps partiel a 50% début sept , je m'étais renseigner et normalement je devais touché les 250 e de complément de la caf , et la il me dise maintenant qu'il faut qu'il est 18 mois c'est a dire dans 1 mois (heureusement) et donc je me retrouve avec des soucis...

Site : http://www.laviefacile-enfant.com

Thèmes liés : calcul indemnites securite sociale conge maternite / caisse primaire d'assurance maladie de l'ain / caisse primaire d assurance maladie de l ain / caisse d'assurance maladie maternite / caisse d'assurance maladie de l'ain

La cellule régionale PDP vise le maintien ! | Carsat ...

Sous la houlette de Yannick Keller, sous-directeur de la Caisse Primaire du Bas-Rhin et nouveau coordonnateur régional de la cellule PDP, et de Marianne Welfert, sous-directrice de la Carsat, les membres de la cellule régionale de coordination de la Prévention de la désinsertion professionnelle (PDP) ? les 3 CPAM, la DRSM, le service prévention et le service social de la Carsat ? se sont retrouvés récemment pour dresser le bilan de cinq années d'activité du dispositif de maintien dans l'emploi en Alsace Moselle.

La PDP mobilise les services de l'Assurance maladie. L'objectif est de...

Date: 2018-03-27 18:01:22
Site : http://www.carsat-alsacemoselle.fr

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie du bas rhin / caisse primaire d assurance maladie de la moselle / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie cote / caisse primaire d assurance maladie

Espace public - Présentation

Espace public > Présentation

Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Baptisé e-BDS, ce portail est destiné à servir la communauté des entreprises affiliées à la CNSS ou leurs mandataires.

Ce service gratuit dont l'utilisation n'exige pas de...

Site : http://ebds.cnss.ma