Articles sélectionnés pour le thème : s inscrire a la securite sociale
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L'inscription - lprt.unice.fr
Les modalités d'inscription
Pour s'inscrire rien de plus facile. Quelque soit votre situation
1)cliquez , 2) " demandez un dossier ", 3)le remplir et l'imprimer puis 4) le déposer avant le 2/6/2015 à l'iut de nice .
* Vous êtes candidat à la formation continue /reprise d'emploi/FONGECIF
Mise à jour des dates et modalités d'inscription en LPIRI, LPRSFS et LPISVD pour l'année...
Date: 2018-03-27 13:47:04
Site :
http://lprt.unice.fr
Thèmes liés : s'inscrire securite sociale francaise / s inscrire a la securite sociale / securite sociale etudiant plus 30 ans / securite sociale etudiant plus de 20 ans
Ma biographie – daniel-lenoir.fr
62 ans, né à Béthune (Pas de Calais)
Mes formations
Ingénieur agronome - Diplômé de l'Institut National Agronomique de Paris-Grignon, Spécialisation économie et gestion des entreprises (1977) ;
Diplômé de l'Ecole des hautes études en sciences sociales - Master 2 de sociologie...
Site :
http://www.daniel-lenoir.fr
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 3775
Constitution du 4 octobre 1958
Treizième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2012
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté
au nom de M. François...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
00-10.051Arrêt n° 835 du 28 février 2002Cour de cassation ...
Demandeur(s) à la cassation : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Grenoble
Défendeur(s) à la cassation : société Ascométal et autres
Attendu que M. X... a été engagé comme mécanicien le 16 juin 1976 par la société Les Forges d'Allevard, pour être mis à la disposition de la société Wheelabrator Allevard, puis a été muté en 1980 à la société Allevard Aciers où...
Site :
courdecassation.fr
Espace public - Présentation
Espace public > Présentation
Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.
Baptisé e-BDS, ce portail est destiné à servir la communauté des entreprises affiliées à la CNSS ou leurs mandataires.
Ce service gratuit dont l'utilisation n'exige pas de...
Site :
http://ebds.cnss.ma
Réforme des contrats responsables : qu'y gagnent les ...
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A compter du 1er avril 2015, les contrats de complémentaire santé respectent un nouveau « cahier des charges » pour conserver le « label » contrat responsable et solidaire.
Un contrat responsable, c'est quoi ?
Les contrats dits "responsables et solidaires" ont été instaurés en 2005. Ils ont été créés pour accompagner la mise en place du parcours de soins coordonnés , et...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : contrat assurance sante non responsable / contrat assurance sante responsable / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / tarif remboursement securite sociale
Secourisme.net - Circulaire n°2006-085 du 24 mai 2006 ...
Textes officiels >
ÉDUCATION À LA RESPONSABILITÉ EN MILIEU SCOLAIRE
Circulaire n°2006-085 du 24 mai 2006 : sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité
NOR : MENE0601175C
16 juillet 2006 - dernière mise à jour 23 février 2012
Cette circulaire annule et remplace...
Date: 2018-03-27 21:58:58
Site :
http://www.secourisme.net
Thèmes liés : adresse direction generale de la securite civile / securite sociale education nationale / direction generale securite civile securite incendie / direction generale de la securite civile france / direction generale de la securite civile
Bénéficier de la sécurité sociale - Consulat Général de ...
Avant de quitter la France
Il vous faut demander à votre organisme de sécurité sociale une carte européenne d'assurance maladie (CEAM), qui vous permettra de bénéficier de soins d'urgence à l'étranger sans avancer d'argent.
1) Caractéristiques de la CEAM
Le modèle de la carte est identique dans chaque État membre afin de permettre une reconnaissance immédiate.
La CEAM est...
Date: 2018-03-27 20:05:31
Site :
https://bruxelles.consulfrance.org
Code des assurances - Ftusa - La Fédération Tunisienne ...
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Retour en France - Adhérent de la Caisse des Français de l ...
LA CFE ASSURE ET PROTEGE PLUS DE
200 000 PERSONNES DANS LE MONDE !
Questions / Réponses
Cliquer la question pour obtenir la réponse :
Quitter la CFE
Comment dois-je faire pour quitter la CFE ?
Il convient de nous faire parvenir le formulaire « Demande de résiliation » disponible dans la rubrique « Vos imprimés »
soit par courrier à l'adresse suivante : CFE 160, rue des Meuniers - CS...
Site :
cfe.fr
Fed+ - Liste complète des services
Services qui ont droit à la carte FED+
Agence fédérale pour l'Accueil des demandeurs d'Asile (Fedasil)
Agence fédérale de Controle nucléaire
Agence fédérale des médicaments et des produits de santé
Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire
Agence pour les Appels aux Services d'Urgence
Agence pour le Commerce Extérieur
L'autorité belge de la Concurrence...
Site :
http://www.fedplus.be
Thèmes liés : union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs / caisse d'assurance maladie et securite sociale
Indemnités journalières (IJ)
Pendant un arrêt maladie, le salarié bénéficie d'indemnités journalières (IJ) qui dépendent de sa rémunération.
Définition des indemnités journalières
Suite à un arrêt maladie , un accident du travail , une maladie professionnelle ou encore suite à une maternité, un salarié peut recevoir des indemnités journalières. Leur objectif est de remplacer une part, voire la totalité du...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Vos démarches en un clic | Université Paris-Dauphine
Entreprises
Vos démarches en un clic
Cette FAQ a pour but de répondre à toutes les questions concernant votre vie à l'université Paris-Dauphine de votre inscription administrative à la délivrance du diplôme. Les questions ayant trait aux aspects pédagogiques ne sont pas traités dans cette page.
1/ L'inscription administrative
Pour procéder à une inscription administrative, il faut...
Site :
http://www.dauphine.fr
dosage Levothyrox - Forum Thyroïde Magicmaman
Messages
9 146
Trouvé ceci sur ledit forum (suivi de toute une discu que j'ai pas le temps de lire) :
Bonjour,
Votre pharmacien vous en parlera peut-être lors de votre prochain renouvellement d'ordonnance :
il existe maintenant un générique pour le Lévothyrox ®, la "lévothyroxine Biogaran" ! *
Elle sera, elle aussi, disponible en boîte de 28 comprimés, et aux mêmes dosages : 25, 50,...
Site :
http://forum.magicmaman.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de l eure / caisse primaire d assurance maladie du gard / caisse primaire d assurance maladie 75 / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire assurance maladie de l'oise
Comment vendre ses créations de couture ? Bettinael ...
Bienvenue sur mon Blog "Bettinael Création"
mercredi 16 août 2017
Comment vendre ses créations de couture ?
Trouver la bonne méthode !
En tant que cliente de la mercerie, j'ai reçu un email début juillet m'annonçant la fermeture de deux sites Français ALittleMarket et ALittleMercerie , je suis restée bouche bée, je me suis posée la question : Mais comment cela a pu arriver...
Date: 2018-03-26 12:08:17
Site :
http://bettinaelcreation.com
Thèmes liés : comment s'inscrire a la securite sociale salarie / cotisation retraite securite sociale / regime de securite sociale des independants / regime de securite sociale francais / regime de securite sociale definition
Travailleur frontalier Belge — CNS // Luxembourg
Travailleur frontalier Belge
Règles applicables
L'assuré est considéré comme un travailleur frontalier s'il travaille (et est assuré) dans un pays de l'UE différent de celui dans lequel il réside et sous condition qu'il retourne dans son pays de résidence chaque jour ou au moins une fois par semaine. Dans ce cas, son pays compétent en matière de soins de santé est le pays où il...
Date: 2018-03-27 09:55:33
Site :
http://cns.public.lu
Créer son entreprise en Australie : Visas et démarches
Créer son entreprise en Australie : Visas et démarches
Par
Le Central Business District et la Yarra River
Partenaire
L'administration australienne est réputée pour sa simplicité en termes de procédures d'enregistrement et de création d'entreprise. Créer son entreprise en Australie, est-ce pour autant un rêve accessible à tous ? Quelles sont les conditions à remplir ? Des éléments de...
Site :
https://www.australia-australie.com
Thèmes liés : demande d'immatriculation securite sociale etudiante / demande d'immatriculation numero securite sociale / numero d'immatriculation securite sociale etudiante / demande d'immatriculation securite sociale / numero d'immatriculation a la securite sociale et cle
Foire Aux Questions "INSCRIPTIONS ... - univ-valenciennes.fr
Précisez votre formation (ex : Licence Mathématiques 1ère année)
Campus du Mont-Houy
59313 VALENCIENNES Cedex 9
3. S'il manque des pièces à mon dossier d'inscription, suis-je tout de même inscrit(e) ?
Tant que le service des inscriptions n'a pas réceptionné et vérifié la totalité des justificatifs que vous devez faire parvenir, le service scolarité ne sera pas en mesure de vous...
Date: 2018-03-27 16:57:45
Site :
http://www.univ-valenciennes.fr
Infirmiere : ouvrir un cabinet libéral : les étapes pour s ...
Scoop.it
Vous êtes infirmier... Après plusieurs années d'exercice salarié, vous souhaitez ouvrir votre cabinet en libéral ? Attention, cela ne se fait pas d'un claquement de doigt. Des règles sont à respecter et une organisation minutieuse est requise pour une infirmière qui veut s'installer en libérale .
1/ Avoir suffisamment d'expérience pour s'installer en libérale
La convention...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse primaire d assurance maladie cpam / annuaire des caisses primaires d assurance maladie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d'assurance maladie et securite sociale
Démarche d'inscription au régime d'assurance maladie | RAMQ
Directives médicales anticipées
Démarche d'inscription au régime d'assurance maladie
La personne qui arrive au Québec doit s'inscrire au régime d'assurance maladie, et ce, même si elle y a déjà été inscrite par le passé. Il est très important de téléphoner ou de vous rendre à la Régie de l'assurance maladie dès votre arrivée au Québec afin d'obtenir votre formulaire...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance maladie pour l'etranger en france / assurance maladie regime general
Renseignements concernant l’exemption fiscale prévue à l ...
Glossaire
Aperçu
Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.
Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : financement de la securite sociale par l'impot / demande de carte d'assurance sociale en ligne / bureau d'assurance sociale canada / guide securite sociale de l'employeur 2012 / guide securite sociale de l'employeur 2014
Mutuelle du Ministère de la Justice : Q&R | MMJ
Adhésion à la MMJ
Qui peut adhérer à la MMJ ?
La MMJ protège depuis 1944 les magistrats et fonctionnaires du Ministère de la Justice. La MMJ est un organisme de protection sociale complémentaire, santé et prévoyance pour les agents du Ministère de la Justice.
La MMJ propose ainsi quatre garanties santé et quatre formules de prévoyance adaptées aux besoins et aux activités...
Site :
http://www.mmj.fr
Etre sage-femme | Alsf - sages-femmes.lu
Comment s'installer?
Voici les démarches à suivre si vous souhaitez exercer en «solo» au Luxembourg.
Sachez qu'il est tout à fait possible de coupler une activité salariée à un exercice libéral de notre profession.
o Dans un premier temps, il faut demander un «code prestataire de soins» auprès de la Caisse Nationale de Santé:
CNS Direction Prestataires B.P. 1023 L-1010...
Site :
http://www.sages-femmes.lu
Thèmes liés : centre commun de la securite sociale l 2975 luxembourg / centre commun de la securite sociale l.2975 luxembourg / centre commun de la securite sociale luxembourg affiliation / caisse d assurance maladie des professions liberales / centre commun de la securite sociale affiliation
Accompagnement social - etudiant.gouv.fr
Vous rencontrez des problèmes personnels ? Vous ne savez pas à qui vous adresser pour une démarche administrative ? Vous doutez de votre projet d'études ? Ou vous voulez tout simplement demander une aide financière ? Les assistants de service social de votre Crous et de votre établissement sont là pour vous aider.
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Accueil et écoute
Ils vous accueillent et vous écoutent...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Thèmes liés : securite sociale pour etudiant a l'etranger / numero d'assurance sociale pour etudiant etranger / securite sociale pour etudiant etranger plus 28 ans / etudiant securite sociale plus 28 ans / securite sociale etudiant plus 30 ans
Calcul indemnités de licenciement - compta-online.com
Je voudrais avoir votre avis sur le calcul d'une indemnité de licenciement (motif inaptitude non professionnelle).
Le salarié a été en partie, au cours des 12 derniers mois en arrêt maladie. Donc le salarié a perçu, d'une part, des indemnités de la sécurité sociale et un complément de salaire au titre d'un contrat de prévoyance. Le calcul de ces indemnités étant calculés selon les...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : calcul de l'indemnite journaliere securite sociale / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / calcul indemnite journaliere securite sociale maladie non professionnelle / calcul indemnites securite sociale arret maladie / calcul indemnites journalieres securite sociale maladie professionnelle
Mandataires : Exercice d'un mandat local et application du ...
Les lois-programme ont cette particularité de regrouper un ensemble parfois hétéroclite de dispositions légales et d'être souvent adoptées en fin d'année civile ou scolaire. Il résulte fréquemment de cette double caractéristique que des dispositions anodines au premier abord fassent ensuite couler beaucoup d'encre.
Ce fut le cas d'un morceau de texte, un certain article 174 d'une...
Site :
http://www.uvcw.be
La sécurité sociale en Islande - cleiss.fr
Prestations familiales
A. Généralités
Le régime islandais de protection sociale comprend les assurances vieillesse, invalidité et survivants, la couverture en cas de maladie et de maternité, d'accidents du travail et maladies professionnelles ainsi que l'assurance chômage et les prestations familiales.
En Islande, la majorité des prestations sont servies au titre de la résidence*. C'est...
Date: 2017-10-13 13:43:52
Site :
http://www.cleiss.fr
Travailleur non salarié (TNS) : le régime
On compte parmi ces organisme une Caisse maladie régionale (CMR) afin d'assurer la couverture maladie mais aussi l'URSSAF pour les cotisations comme la CSG et la CRDS ainsi que la CFP (Contribution à la Formation Professionnelle).
L'URSSAF, dans le cas d'un TNS, prend également en charge la collecte des allocations familiales et le déploiement de celles-ci. Enfin, le TNS doit s'acquitter...
Site :
http://www.statutentreprise.com
Ne prenez pas le générique du Lévothyrox ! - Thyroïde et ...
Ne prenez pas le générique du Lévothyrox !
Posté le 18/04/2010 à 12:28:40
Bonjour,
Ma nouvelle endocrinologue m'a dit qu'il était essentiel de ne pas prendre le générique du lévo qui n'était pas fiable dans son dosage. Elle m'a indiqué que la différence pouvait aller jusqu'à 25 % !!!! Si au lieu de prendre du 100, je prends en fait du 75 ou du 125, ça fait une sacrée...
Date: 2010-07-29 09:01:21
Site :
http://forum.doctissimo.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de l eure / caisse primaire d assurance maladie du gard / caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire d assurance maladie 75 / caisse primaire d assurance maladie
En mobilité : Offres négociées | acc&ss FnAK
Nous contacter
Pour bénéficier de ces offres, nous vous recommandons de vous inscrire gratuitement dès que possible, avant même d'arriver en France : mieux vaut prévenir que guérir ! Pour toute question liée à votre séjour (logement, assistance administrative, ouverture d'un compte bancaire, couverture santé, cours de français, programme culturel, etc.) merci de contacter votre Centre...
Site :
https://www.fnak.fr
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Les emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.
Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :
Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : l'organisme d'assurance maladie maternite / assurance maladie fonction publique territoriale / securite sociale fonction publique hospitaliere / assurance maladie fonction publique hospitaliere / assurance maladie fonction publique
Actualité juridique : la veille juridique de Net-iris
A quelle indemnisation l'accident de trajet du salarié ouvre-t-il droit ?
Actualité - Droit du Travail
Un salarié ayant un accident pendant son trajet de son domicile jusqu'à son lieu de travail peut-il bénéficier d'une indemnisation par l'employeur ?
Don d'organes : qu'en est-il du refus après le décès ?
Actualité - Famille & Personne
Depuis le 1er janvier 2017, les modalités...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : plafond de la securite sociale au 1er janvier 2018 / plafond de la securite sociale 2018 / montant du plafond de la securite sociale 2018 / plafond de la securite sociale salaire brut ou net / plafond annuel de la securite sociale retraite
plus le droit a la securite social depuis fin juin ...
plus le droit a la securite social depuis fin juin
Posté le 29/08/2009 à 21:52:37
Bonjour voila je me suis fait hospitalisé cette semaine et j'ai appris que je n'avais plus aucun droit a la secu depuis fin juin 2009 je n'ai reçu aucun courrier pour me prévenir et je ne comprend pas pourquoi j'ai eu une longue période sans activité mais j avais travailler de novembre 08 a juin...
Date: 2009-09-17 19:57:02
Site :
http://forum.doctissimo.fr
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7 Klesia Prevoyance Espace Client Entreprise Tous savoir sur Klesia prevoyance espace client entreprise - Retour au guide. ... 9 Klesia Prevoyance Net Entreprise ...
Société KLESIA > 323 personnes - Viadeo.com - France
Poste actuel :...
Date: 2018-03-27 11:49:14
Site :
http://prevoyance-entreprise.org