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Intervention de Marion Maréchal-Le Pen sur le projet de financement de la sécurité sociale
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Dominique Tian intervient au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015.
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Intervention de Marion Maréchal-Le Pen sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale.
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Intervention en commission sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale - 7 10 2015
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Par : Isabelle Le Callennec
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FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 2018
Dans le cadre du projet de loi - Financement de la Sécurité Sociale pour 2018 - Michel Larive propose un amendement de suppression des allègements généraux de cotisations sociales patronales sur les bas salaires.
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1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture)
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Séance publique - Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Dans le cadre de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 je suis intervenu le 21 octobre en séance publique.
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Véronique LOUWAGIE : Question au Gouvernement-Projet de loi de financement Sécurité sociale 2013.
Madame le Député Véronique LOUWAGIE interroge le Ministre des Affaires sociales et de la Santé, Marisol TOURAINE, à propos du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2013.
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Groupe RRDP - Explication de vote sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
26 novembre 2013 - Dominique Orliac intervient lors du vote concernant le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2014 (nouvelle lecture)
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Intervention de Marion Maréchal-Le Pen sur le projet de financement de la sécurité sociale.
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