Tags, Blogs et Vidéos populaires sur assurance maladie des professions independantes

Luxembourg : Assurance maladie, assurance dépendance et assurance ...

qui reprend les attributions de l’Union des caisses maladie et des six caisses maladie du secteur privé à savoir : la Caisse de maladie des ouvriers, la Caisse de maladie des employées du privé, la Caisse de maladie des ouvriers ARBED, la Caisse de maladie des employés ARBED, la Caisse de maladie des professions indépendantes et la Caisse de maladie agricole. La CNS gère l’assurance maladie maternité mais également l’assurance dépendance du régime général. Dans le cadre des règlements européens, à compter du 1er janvier 2009, la Caisse Nationale de Santé remplace, [suite...]

Date: 2009-02-23 13:24:00

Articles de blogs (30) | Vidéos (2)
 


Les différents régimes de l'Assurance Maladie

Le régime social des indépendants de l’Assurance Maladie : Il couvre les artisans, commerçants, industriels et professions libérales. Il est géré par différents organismes, notamment la Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes (CANAM). De nombreux autres régimes spéciaux existent également. Le système de l’Assurance Maladie comprend en effet de nombreux autres régimes dit « spéciaux » : le régime des marins et inscrits maritimes (ENIM), le régime des mines, de la SNCF, de la RATP, d'EDF-GDF, de la Banque de France, de l'Assemblée nationale, du [suite...]

Date: 2007-08-13 13:08:35


Entrepreneurs, prenez un fil d'Ariane pour décrypter les régimes ...

indemnités de Fin de Carrière (IFC ou IDR) REGIMES OBLIGATOIRES  caisses complémentaires : AGIRC, ARCCO  régime de base de la sécurité sociale Le régime TNS se présente de manière similaire : RETRAITE INDIVIDUELLE assurance-vie REGIMES COMPLEMENTAIRES loi Madelin REGIMES OBLIGATOIRES  régimes supplémentaires : IRCEC  régimes complémentaires obligatoires : RSI, CIPAV, AGESSA, Maison des Artistes, CAVEC, CNBF.  régime de base de la sécurité sociale A noter que certains régimes sont facultatifs, comme Médicis (retraite Madelin), qui est néanmoins une émanation de [suite...]

Date: 2007-02-01 08:00:00


Arbitres sportifs : des travailleurs indépendants cotisant aux ...

En effet, depuis 2006, les travailleurs indépendants doivent s’affilier au Régime social des indépendants (RSI), qui est le regroupement de la Caisse d'Assurance Maladie des professions indépendantes (CANAM), de la Caisse de retraite des commerçants et des chefs d'entreprises commerciales (ORGANIC) et de la Caisse nationale d'Assurance Vieillesse des artisans (CANCAVA et AVA). Selon le syndicat Cfdt, l’affiliation au régime général de la Sécurité sociale constitue pour la jurisprudence, une présomption d’existence d’un contrat de travail, qui peut cependant être [suite...]

Date: 2007-01-22 00:00:00


» La rupture, selon vous ? – Une enquête de Page 2007 » Blog Page 2007

Mais aussi de la justice commercial qui est véritablement un dictat de certaine profession tel que le liquidateur qui a le droit pratiquement de vie ou de mort d’une entreprise ou d’un homme qui à oser créer ou reprendre une entreprise et qui pour une raison X ou Y a échoué dans son parie. Sachez et ce n’est pas moi qui le dit mais les statiques officiel de la chambre de commerce ou des métiers que 80% des entreprises disparaissent à causse des banques et comptable ou expert comptable qui ne joue pas le rôle pour lequel elles rémunéré qui est le conseil auprès des [suite...]

Date: 2006-11-19 19:46:36


Polémique sur le verre de vin quotidien, le Web voit rouge | Rue89

Dans cette brochure de 60 pages « Alcool et risque de cancer, Etat des lieux des données scientifiques et recommandations de santé publique », l'Institut national du Cancer (Inca) pose une bombe en écrivant tout net : « Le risque de cancers augmente avec la quantité d'alcool absorbée et devient significatif à partir d'une consommation d'un verre par jour ». Et de conclure : « En matière de prévention des cancers, en l'absence de dose sans effet, la consommation régulière d'alcool n'est pas conseillée. » Le Journal of the national cancer institute d'Oxford vient de [suite...]

Date: 2009-02-27 12:12:39


Débat - Mauvaises les séries françaises ? - Le Monde Des Séries ...

DONC nos séries reflètent tout ça et manque cruellement d’idées, de scénario dingues, de situations grotesques, d’accumulations, d’excès, de professions grossies à la loupe ; le problème, je pense c’est que même si les scénaristes se donnaient du mal pour les inventer, ça ne collerait pas, car ça n’aura pas de lien avec la réalité française. Mais ils pourraient essayer…pour voir. je rejoins un des intervenants sur le manque de culot des scénaristes ou certainement plutot des chaines. Mais il y a aussi un énorme problème au niveau des dialogues !!!nous n’en [suite...]

Date: 2009-03-31 10:53:57


Vijayananda un Maître Spirituel en Inde

Vijayananda Un Français dans l'Himalaya relate l'itinéraire d'un médecin des environs de Marseille, qui est parti pour l'Inde en 1950 et qui y est resté depuis. Il voulait visiter des maîtres spirituels et a rencontré le sien en la personne de Mâ Ananda Moyi (1896-1982), une sage d'origine bengalie. Après une enfance religieuse, Vijayânanda est devenu athée à l'adolescence. Il a mené à bien ses études de médecine malgré les secousses de la Seconde Guerre mondiale, puis a commencé à pratiquer comme généraliste. Vivement intéressé par le bouddhisme, il décida d'aller [suite...]

Date: 2007-03-13 16:41:50


N° 1127 - Projet de loi de finances pour 2009

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas. N° 1127 Assemblée nationale Constitution du 4 octobre 1958 Treizième législature Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 26 septembre 2008 Projet de loi de finances pour 2009 Renvoyé à la Commission des finances, de l’économie générale et du plan, présenté au nom de M. François FILLON Premier ministre par M. Éric WOERTH Ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Table des matières Exposé général des [suite...]

Date: 2008-09-30 06:08:21


Site national du PCF - Les retraites : une question brûlante, un ...

et ceux destinés aux professions indépendantes (produits du type « Madelin » et « exploitants agricoles »). À la fin de l’année 2007, 2 millions de personnes détenaient un plan d’épargne retraite populaire (PERP) et 334 000 personnes étaient détentrices d’un plan d’épargne collectif (PERCO). Ces deux produits, créés par la loi portant réforme des retraites en 2003, ont poursuivi leur développement avec une hausse de respectivement de 6 % et de 66 % du nombre de salariés couverts,cependant en 2007-2008, on assiste à un ralentissement de la croissance de [suite...]

Date: 2010-04-12 07:00:00


ANNE RANSON-TERESTCHENKO, dite Presbytera Anna: Citation (5)

Elles laissaient la question pendante, ouverte, insoluble. Dansaient le casatchok. Pour commandos de choc. Pacifistes. Elles rejoignaient les paras. Elles dormaient dans le camps des réfugiés. Elles y avaient fait leur descente en parachute. Il y avait des parachutes plein le camp. L’Etat, énervé, leur avait dit : “ Fous-moi l’camp”. De toute façon, & quoiqu’on en eût plus que marre, depuis longs vieux temps & dans temps périlleux, de traque du Juste, que le roi allât nu dans les habits de l’empereur, elles n’avaient jamais pu, quant à elles, s’payer le matos - [suite...]

Date: 2010-03-07 16:03:00


Etimaulogis (approximative)'s Blog - Windows Live

Search PeopleSearch the web pour aller avec), il y a de la place pour tout le monde dans les toilettes d’Etimaulogis. Je vous préviens seulement que par plusieurs fois, je vais essayer de vous faire chier, mais c’est uniquement pour les besoins de la démonstration. N’en prenez donc pas ombrage, la démarche est scientifiquement chiantifique. Ça y est ? Vous êtes en place ? On ne bouge plus, le petit oiseau est sorti. Vous êtes au sein  votre alma mater bien aimée, en cours d’étimaulogie, 3e année, dans l’Amphi Gouri (qui ressemble étrangement à une rangée de chiottes [suite...]

Date: 2006-01-30 20:18:18


Commission Darrois » Présentation du thème « périmètre de la ...

La réflexion menée par la commission doit s’attacher à définir les avantages et les limites d’une « grande profession du droit », afin de déterminer l’intérêt de sa création dans notre système juridique. Le cas échéant, la commission devra préciser quelles en seraient les frontières (quelles activités seront-elles regroupées au sein de cette profession ?) et son organisation (sous forme de spécialisations ?) Vous avez été nombreux à réagir au post présentant le périmètre de la profession et nous vous remercions de l’intérêt que vous portez aux travaux de la [suite...]

Date: 2008-09-11 13:38:37


Scandale « made in France », le deal immobilier

En effet, notre législation est prévue et a été étudiée pour qu’il soit assuré à la clientèle d’avoir affaire à un interlocuteur compétent (soit faisant état d’un niveau de formation reconnu par l’état) dans l’opération d’entremise, penser à une éviction du sens de la loi dans l’avis souverain des tribunaux, même après quarante ans et sous prétexte d’un contexte économique différent serait absurde. Il est bien entendu que le seul élément sur lequel puisse se baser une juridiction est l’attribution de compétences et non sa prétention, le seul statut [suite...]

Date: 2010-04-26 18:01:58


法语缩写大全 | 广州法语中心

A A.A.C. Attaché d’’Administration Centrale A.A.H. Allocation aux Adultes Handicapés A.A.S.U. Attaché d’’Administration Scolaire et Universitaire A.C.I. Allocation Compensatrice Individualisée A.C.F.E.M Association pour l’’appariement des Centres de Formation des Elèves-Maitres A.C.F.P. Allocation Compensatrice pour Frais Professionnel A.C.T.P. Allocation Compensatrice pour Tierce Personne AD.A. ADmission en première d’’Adaptation et en première professionnelle [suite...]

Date: 2010-01-20 00:37:40


N° 3166 -Tome II - Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation ...

éTUDE DRESSANT UN BILAN DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES, RÉALISÉE PAR MME MARIE-ANNE FRISON-ROCHELIGNES DIRECTRICES DU BILAN DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTESLes Autorités administratives indépendantes comme nouvelle façon de gouverner.L'Etat est requis non seulement pour des raisons, proprement politiques, de légitimité, mais encore pour des raisons triviales d'efficacité par l'usage de la puissance publique. Mais comme l'usage de la puissance publique doit être également impartial, informé et accepté, les Autorités administratives indépendantes [suite...]

Date: 2006-06-22 01:30:00


N° 3467 - Rapport d'information de Mme Chantal Brunel déposé en ...

Le rapport d'information du groupe du travail du Sénat sur la délocalisation des industries de main-d'œuvre (5) retient lui aussi à la fois les « transferts d'un site domestique à un site étranger, l'extériorisation à l'étranger, ainsi que les investissements de capacité à l'étranger qui auraient sans doute pu être effectués sur le territoire national si un certain nombre de conditions attractives y avaient été réunies ». Pour votre rapporteur, le doute n'est pas permis, il s'agit bien dans tous ces cas d'un manque à gagner en terme d'emploi pour la France.B.- DES [suite...]

Date: 2006-11-30 17:52:06


Motion sur la cohérence des professions libérales

L’UJA de Paris, réunie en Commission Permanente le 11 Février 2010, Après avoir pris connaissance du Rapport de Brigitte LONGUET, « 33 propositions pour une nouvelle dynamique de l’acticité libérale ». Prend acte de la volonté affichée de parvenir à une réelle cohérence des professions libérales à travers la notion d’activité libérale. Et ce notamment par : - l’affirmation de la mission sociale d’intérêt général qu’elles assurent, - l’élaboration d’un socle commun de règles déontologiques. Suggère à cet égard que l’identification [suite...]

Date: 2010-02-15 09:44:00


«Nous revendiquons une couverture médicale AMO et une sécurité ...

«Nous revendiquons une couverture médicale AMO et une sécurité sociale» Mohamed Naciri Bennani Président de l’UNPL(Union nationale des professions libérales) `Le Syndicat des avocats du Maroc vient d’adhérer à l’Union nationale des professions libérales qui fédère sept autres organisations. Quel est l’apport de cette nouvelle adhésion à l’union ? Ce sont 10.000 avocats qui adhèrent à l’union. Ils représentent une grande force. Vous revenez à la charge en réclamant une couverture médicale et une sécurité sociale au profit des professionnels libéraux et [suite...]

Date: 2010-03-23 08:00:54


Régime social de l'auto-entrepreneur

Le régime micro-social de l’ auto-entrepreneur L’ auto-entrepreneur, en tant que professionel indépendant relève d’un régime de protection obligatoire.  L’auto-entrepreneur est affilié : soit au régime social des indépendants (RSI) soit au régime d’assurance-vieillesse de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance-vieillesse (CIPAV) L’ auto-entrepreneur bénéficie d’un régime social simplifié appelé micro-social ou encore forfait social. L’ auto-entrepreneur doit obligatoirement opter pour ce régime lors de la déclaration de début [suite...]

Date: 2010-02-08 12:42:49


ram profession liberales - Freelance-info

Le 02 Mar 2010 14:33 jojo140789 Freelance nouveau Inscrit le: 02 Mar 2010 Messages: 4 bonjour, je suis actuellement auto entrepreneur et pour mon assurance santé je suis a la "ram profession libérales provinces" j'aimerais savoir comment ca se passe si jamais je suis malade, car contrairement a la securité sociale je n'est aucune carte, et il mon dis qu'il fallait que je rende ma carte de sécu car étant auto entrepreneur je ne suis plus chez eux.... je ne comprend pas tout si quelqu'un pouvais éclaicir ma lanterne se serais bien sympa..... merci d'avance JM Bonjour, Et oui, ça [suite...]

Date: 2010-03-02 20:01:31


Autoentrepreneur et professions libérales

La mise en place du régime pour les professionnels libéraux est toutefois plus compliquée que pour les autres professions indépendantes, en raison de la spécificité de leurs régimes de retraite complémentaires. ... relèvent d'une affiliation à la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV). Cette caisse affilie plus de cent cinquante professions différentes et représente actuellement la caisse la plus importante des professionnels libéraux. [suite...]

Date: 2009-06-07 18:12:06


N° 277 tome III - Avis de M. Patrick Bloche sur le projet de loi ...

N° 277 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 11 octobre 2007. AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2008 (n° 189) TOME III CULTURE Par M. Patrick BLOCHE Député. ___ Voir le numéro : 276 (annexe [suite...]

Date: 2007-10-31 14:38:03


PATRIMOINORAMA - Professions indépendantes : 15 Mai 2010, limite ...

La DCR sert de base de calcul de toutes les cotisations obligatoires dues pour leur activité indépendante aux caisses RSI (assurances maladie et vieillesse) et aux URSSAF (allocations familiales), ainsi qu’à la contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS).La DCR permet également de déterminer le régime de sécurité sociale habilité à rembourser les dépenses de soins des personnes exerçant simultanément une activité indépendante et une activité salariée ou une activité relevant du régime des praticiens ou [suite...]

Date: 2010-04-06 13:22:37


CSMF - Confédération des Syndicats Médicaux Français - CSMF actu ...

Bien que le ministre du budget ait démenti l’information, l’idée d’une taxe flottante sur les complémentaires santé en cas de dépassement des objectifs de dépenses de l’assurance maladie fait son chemin. Cette piste ferait partie des solutions étudiées par la mission animée par Raoul Briet, chargée de proposer des solutions au déficit de l’Assurance maladie. Elle suscite, naturellement un tollé du côté des mutuelles, et en particulier du Président de la Mutualité qui considère cette taxe « inconcevable » dans la mesure où « ce ne les complémentaires santé [suite...]

Date: 2010-02-19 13:48:14


Blog UD CGT Nord: RSI-URSSAF le 11 juin CGT-FO-CGC-CFDT-SNFOCOS

Les Organisations Syndicales et les élus du RSI Nord Pas-de-Calais et des URSSAF de Lille, Roubaix - Tourcoing et Valenciennes se sont réunis et ont pris la décision d'une action commune pour dénoncer : • Un manque de personnel CDI alors que des missions nouvelles s'ajoutent régulièrement (ACCRE, RSI, PAJE...etc) • L'emploi de personnels intérimaires sans formation qui se généralise dans toutes les URSSAF avec l'inquiétude de la déqualification de nos emplois • Les départs volontaires, départs en retraites ne sont pas remplacés ou au mieux par des CDD qu’il faut former [suite...]

Date: 2009-06-05 07:17:00


Davidson & Associés » Blog Archive » ADMY - Dépistage du cancer ...

Avec l’aide de plusieurs partenaires (médecins, radiologues, Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM), Mutualité sociale agricole (MSA), Caisses maladie des Professions Indépendantes d’Ile-de-France,) regroupés au sein de l’Association de Dépistage de Masse organisé des cancers dans le département les Yvelines (ADMY), le Conseil général participe, depuis 1997, à l’organisation d’une campagne de dépistage du cancer du sein auprès de femmes de plus de 50 ans. Depuis début 2008, le dépistage du cancer du sein et du cancer colorectal est généralisé à l’ensemble [suite...]

Date: 2009-06-11 15:43:32


Soins de santé primaires : les pratiques professionnelles en ...

FRA, Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole. (C.C.M.S.A.). Bagnolet. FRA, Caisse d'Assurance Maladie des Professions Indépendantes. (C.A.N.A.M.). Saint Denis. FRA. Ciblage des zones de fragilité en médecine générale. ...... / multisites, intra-/interdépartementales, intra-/interrégionales sont quantifiées. Les parcours thérapeutiques de 909 patientes ont été décrits. Les chirurgies étaient majoritairement partielles (66%), variant de 17 à 68% suivant les [suite...]

Date: 2009-01-07 14:00:00


fiche A6 : Les différents régimes de sécurité sociale. - Le blog d ...

La loi d'août 2004 a diminué le pouvoir des conseils d'administration et renforcé celui des directeurs, notamment celui du directeur général de l'UNCAM ( Union nationale des caisses d'assurance maladie ) pour la négociation des conventions avec les professionnels de santé. 2°) Le régime agricole : Il est composé des caisses de la MSA ( Mutualité sociale agricole ). Il regroupe à la fois les salariés et les exploitants agricoles. Il gère aussi la protection complémentaire + un régime de retraite complémentaire obligatoire instauré en 2002. La MSA gère les questions relatives [suite...]

Date: 2009-09-20 09:09:00


Le savoir-faire français en matière de santé et de protection sociale

et de prévention des accidents du travail (à travers le réseau des ingénieurs conseils des caisses régionales d’assurance maladie). En matière de protection santé complémentaire, l’expertise française s’appuie sur un important réseau de mutuelles qui couvre plus de 60 % de la population et participe au parcours de soins par le biais des “contrats responsables”. Le recouvrement et le financement Avec un taux de recouvrement des cotisations proche de 99%, le système français de protection sociale affiche le meilleur résultat de tous les services publics. Celui-ci [suite...]

Date: 2010-04-12 12:44:56



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