Tags, Blogs et Vidéos populaires sur l assurance maladie en ligne

Code de la sécurité sociale - Code de la mutualité, 34ème édition ...

Code de la sécurité sociale - Code de la mutualité, 34ème édition. Edition 2010 COLLECTIF Editeur : DALLOZ Date de parution : 07/04/2010 1478 pages ISBN : 9782247087730 66.50 €  70.00 € Expédié sous 48 heures - Ouvrir le sommaire (format PDF) Modification de la procédure d'instruction des accidents du travail et des maladies professionnelles, mise en application du Répertoire national commun de la protection sociale, aménagement de la procédure de rescrit social, simplification du régime de déclaration et règlement des cotisations et contribution sociales des [suite...]

Date: 2010-04-07 00:00:00

Articles de blogs (28) | Vidéos (1)
 


Code de la sécurité sociale - Code de la mutualité, 34ème édition ...

Code de la sécurité sociale - Code de la mutualité, 34ème édition. Edition 2010 COLLECTIF Editeur : DALLOZ Date de parution : 07/04/2010 1478 pages ISBN : 9782247087730 66.50 €  70.00 € Expédié sous 48 heures - Ouvrir le sommaire (format PDF) Modification de la procédure d'instruction des accidents du travail et des maladies professionnelles, mise en application du Répertoire national commun de la protection sociale, aménagement de la procédure de rescrit social, simplification du régime de déclaration et règlement des cotisations et contribution sociales des [suite...]

Date: 2010-04-07 00:00:00


Le savoir-faire français en matière de santé et de protection sociale

et de prévention des accidents du travail (à travers le réseau des ingénieurs conseils des caisses régionales d’assurance maladie). En matière de protection santé complémentaire, l’expertise française s’appuie sur un important réseau de mutuelles qui couvre plus de 60 % de la population et participe au parcours de soins par le biais des “contrats responsables”. Le recouvrement et le financement Avec un taux de recouvrement des cotisations proche de 99%, le système français de protection sociale affiche le meilleur résultat de tous les services publics. Celui-ci [suite...]

Date: 2010-04-12 12:44:56


Actualités : Mise au point : RETRAITE à ROUIBA

Des organes de contrôle et autres commissions sont également mis en place par la libre élection en assemblée générale. La mutuelle, fidèle à ses valeurs et son appartenance au secteur de l’économie sociale, adhère à une conception solidaire de la santé. Celle-ci implique notamment la non-sélection des risques et donc, l’absence de discrimination des adhérents le partage des risques, la démocratie de fonctionnement et la participation des adhérents à la prise de décision. Contrairement aux compagnies d’assurances, la mutuelle, dans son ensemble, est un organisme à but [suite...]

Date: 2010-04-19 07:57:19


Soyez couvert par la Mutuelle Générale de Paris grâce à ses ...

La Prévoyance des Travailleurs Non Salariés apporte ainsi des garanties renforcées en cas d’accident toujours lourd de conséquences pour un travailleur indépendant. La Prévoyance Gérants Majoritaires est quant à elle pour les dirigeants d’entreprises dont les activités sont centrées sur la “ gestion ” (administrative, financière, commerciale, ressources humaines….) de leur entreprise. Enfin, le contrat de Retraite « Loi Madelin » vous permet de transformer une partie de votre revenu professionnel imposable en retraite, en bénéficiant d’importants avantages [suite...]

Date: 2010-04-21 15:36:24


I-prev : une application iPhone qui vous veut du bien | Guillaume ...

Avec 2,3 millions de travailleurs indépendants ou non-salariés en France, APRIL Assurances souhaite attirer l’attention de ces individus sur l’enjeu d’une protection sociale complète et lance « i-prev’», une application Iphone gratuite destinée aux TNS, en vue de les sensibiliser à la nécessité de protéger leurs revenus en cas d’arrêt de travail. Plusieurs services sont proposés par l’application : « Combien je vais toucher ? » pour réaliser un diagnostic social de 1er niveau, « Ma boîte à outils » pour calculer les montants à défiscaliser ou encore pour [suite...]

Date: 2010-05-04 06:30:54


assurance maladie etudiante et reprise sauvage assurance maladie ...

Bonjour, depuis quelques temps, nous avons un soucis: mon ainé est étudiant il a 18 1/2 ans et a toujours été depuis sa naissance sous mon numéro de sécu, depuis octobre dernier etude oblige, il est couvert par une assurance maladie étudiante et par ma mutuelle complémentaire. Il a eu il ya 4 semaines un gros pepin de santé et surprise nous inquiétant de ne pas voir "revenir" les frais avancés, nous avons pris contact avec la S....A qui nous a dit qu'il n'y avait plus de dossier au nom de mon enfant car il avit été réclamé par une assurance maladie des travailleurs [suite...]

Date: 2010-04-03 09:44:38


Genève offre ses prestations sociales à toute l'UE : A travers les ...

Un européen sans activité lucrative doit prouver avoir des moyens d'existence suffisants et prouver avoir une assurance maladie pour se voir délivrer un permis de séjour UE/AELE. Quoique pour les étudiants, une déclaration solennelle ait valeur de preuve ! Les moyens suffisants d'existence pour une personne qui n'a pas atteint l'âge ouvrant le droit à la rente AVS est celui correspondant à l'assistance sociale. Pour une personne qui a atteint cet âge, le niveau est celui des Prestations complémentaires fédérales. Donc on peut éventuellement bénéficier en tant que retraité des [suite...]

Date: 2010-04-22 14:45:00


fiche A6 : Les différents régimes de sécurité sociale. - Le blog d ...

La loi d'août 2004 a diminué le pouvoir des conseils d'administration et renforcé celui des directeurs, notamment celui du directeur général de l'UNCAM ( Union nationale des caisses d'assurance maladie ) pour la négociation des conventions avec les professionnels de santé. 2°) Le régime agricole : Il est composé des caisses de la MSA ( Mutualité sociale agricole ). Il regroupe à la fois les salariés et les exploitants agricoles. Il gère aussi la protection complémentaire + un régime de retraite complémentaire obligatoire instauré en 2002. La MSA gère les questions relatives [suite...]

Date: 2009-09-20 09:09:00


VACCINATION : INNOVATION MEDICALE QUI A LE PLUS CONTRIBUE A LA ...

La CPAM 06 présentera l'exposition «Planète vaccination» dans le hall d'accueil de l'Espace santé de la Ville de Nice. Les affiches et flyers seront diffusés dans tous les centres d'accueil de la CPAM, de la PMI, du centre d'examens de santé, des sections locales mutualistes et de l'échelon local du contrôle médical. Le site intranet de la CPAM, Intrazur, relaiera l'information pour l'ensemble du personnel.Le Régime Social des Indépendants Côte d'Azur adressera les flyers à ses ressortissants, apposera les affiches dans ses points d'accueil.Bouches-du-Rhône Pendant un mois, à [suite...]

Date: 2009-03-18 07:00:00


GABON / EKOGA : SIMEON EKOGA ACCEPTE DE COLLABORER AVEC ALI BONGO ...

LE MAL DU CONGO, C'EST DENIS SASSOU NGUESSO, UN HOMME SOUS INFLUENCE, COUPABLE DE HAUTE TRAHISON POUR BRADAGE DES RESSOURCES DU PAYS A DES PUISSANCES ETRANGERES, DETOURNEMENTS, MEURTRES, VIOLATIONS DES LIBERTES. NOUS N'AVONS PAS LE CHOIX DE COMBATTRE L'INJUSTICE, JUSTE CELUI DES ARMES ET NOUS N'AVONS QUE DES MOTS ET UNE PLUME CONTRE LA PUISSANCE D'UN ETAT CRIMINEL, ILLEGITIME, VASSAL DE LA FRANCAFRIQUE...                    Mouvimat IBOUANGA LOUNDOU,       Le Lion de MAKANDA Notre objectif : "construire un autre avenir qui regarde le peuple congolais en face pour [suite...]

Date: 2010-05-03 20:47:00


Entrer, immigrer en France n'est pas devenir français

Il n’y a aucun mal à rester étranger en France. Deuxième reprise de Intégrer les immigrés aux … étrangers (…) Entrer en France, s’établir en France, devenir français sont choses fort différentes. Des millions de personnes entrent chaque année en France sans avoir du tout l’intention de s’y installer : touristes, voyageurs, étudiants, ouvriers saisonniers, commerçants, hommes d’affaires, les raisons ne manquent pas. (…) Immigrer, c’est autre chose ; c’est s’installer dans un nouveau lieu de résidence. La distinction est certes floue : les courts séjours [suite...]

Date: 2010-05-02 11:12:22


Arrêté du 31 mars 2010 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1998 ...

Dossiers Accueil Analyse des ventes de médicaments aux hôpitaux et officines en France Bouclier Sanitaire - Rapport de la mission de Raoul Briet, Bertrand Fragonard et Pierre-Jean-Lancry Grippe aviaire Constats et propositions du séminaire Eurogrippe Information, formation et communication Situation internationale du A(H5N1) Hôpital 2012 Hôpital 2012 : un plan d’investissement tourné vers l’efficience hospitalière Hôpital 2012 : un plan d’investissement à son démarrage Hôpital 2012 : un plan structurant répondant aux besoins du Schéma Régional d’Organisation Sanitaire [suite...]

Date: 2010-04-06 07:43:23


Arbitres sportifs : des travailleurs indépendants cotisant aux ...

En effet, depuis 2006, les travailleurs indépendants doivent s’affilier au Régime social des indépendants (RSI), qui est le regroupement de la Caisse d'Assurance Maladie des professions indépendantes (CANAM), de la Caisse de retraite des commerçants et des chefs d'entreprises commerciales (ORGANIC) et de la Caisse nationale d'Assurance Vieillesse des artisans (CANCAVA et AVA). Selon le syndicat Cfdt, l’affiliation au régime général de la Sécurité sociale constitue pour la jurisprudence, une présomption d’existence d’un contrat de travail, qui peut cependant être [suite...]

Date: 2007-01-22 00:00:00


Portail Internet - Qu'est-ce que la CNEDiMTS

Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé visés à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale La CNEDiMTS est composée de (extrait du Code de la Sécurité Sociale, article R165-18) :  15 membres titulaires qui ont une voix délibérative et 4 suppléants, tous choisis en raison de leur compétence scientifique, et notamment :1 président choisi au sein du Collège de la Haute Autorité de Santé,2 vice-présidents.Tous ces membres ont répondu à un appel à candidature.  9 membres qui ont une voix consultative :Le directeur de [suite...]

Date: 2006-09-12 09:14:32


Quel est le meilleur fournisseur de l'assurance maladie?

Mes parents sont des travailleurs indépendants et de notre assurance-maladie de notre employeur précédent est terminé. Nous avons besoin d’un montant peu élevé, évidemment, et de préférence une franchise basse. Je suis également à la recherche d’un plan qui aiderait à couvrir la maternité une fois que nous allons fonder une famille. Aucun de ces plans que j’ai vus jusqu’à présent concernent tout cela. J’ai des citations de mutuelle sans delai [suite...]

Date: 2010-04-22 07:28:39


Mutuelle

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Date: 2010-04-30 12:17:02


Blog Mutuelle » Les principaux régimes obligatoires de l'Assurance ...

Blogs mutuelles santé – Blog assurances et mutuelle, comparatif d’assurances. Le régime obligatoire est le régime d’assurance maladie auquel appartient l’assuré selon sa situation personnelle ou professionnelle. C’est une couverture santé qui prend en charge toutes les dépenses de santé des assurés dans la limite du tarif conventionnel. Les principaux régimes obligatoires de l’assurance maladie sont au nombre de trois : le régime général, le régime agricole et le régime social des indépendants. Chaque régime possède sa ou ses propres caisses. Le régime général. [suite...]

Date: 2010-01-20 17:44:37


Actualité de droit de la sécurité sociale (2010-1) - Actualités de ...

ACTUALITES DE DROIT ECONOMIQUE concurrence distribution consommation contrats d’affaires santé environnement social ► Juger Napoléon 1er ? Aujourd’hui ? Quelle drôle d’idée (tellement anglaise) ? C’est pourtant le projet ambitieux des étudiants de première année du college de droit de montpellier, les 27-28 mai 2010 (save the date, Faculté de droit de Montpellier, 39 rue de l’Université). Lire la suite... site ►CIAM  Le sujet du Concours International d'Arbitrage Francophone de Montpellier CIAM 2010 dévoilé. Lire la suite…  ►Un jour, au auteur L'auteur [suite...]

Date: 2010-01-23 10:30:00


Jean Francis Siméon Ekoga nommé à des responsabilités au Gabon, un ...

Robert Mugabe a accepté un gouvernement d’union nationale l’an dernier ; chose impensable il y a encore 2 ans. Le Soudan a tenu ses premières élections présidentielles depuis 20 ans. L’Allemagne a un gouvernement de coalition depuis 5 ans. La Grande Bretagne risque de se trouver dans la même configuration dans moins de 10 jours, avec un Parlement sans majorité nette et des partis politiques dans l’obligation de négocier des alliances de gouvernement. D’autre part, l’exil politique n’est plus ce qu’il était en France, depuis les années 80, précisément au moment où [suite...]

Date: 2010-04-30 12:54:00


Blog UD CGT Nord: RSI-URSSAF le 11 juin CGT-FO-CGC-CFDT-SNFOCOS

Les Organisations Syndicales et les élus du RSI Nord Pas-de-Calais et des URSSAF de Lille, Roubaix - Tourcoing et Valenciennes se sont réunis et ont pris la décision d'une action commune pour dénoncer : • Un manque de personnel CDI alors que des missions nouvelles s'ajoutent régulièrement (ACCRE, RSI, PAJE...etc) • L'emploi de personnels intérimaires sans formation qui se généralise dans toutes les URSSAF avec l'inquiétude de la déqualification de nos emplois • Les départs volontaires, départs en retraites ne sont pas remplacés ou au mieux par des CDD qu’il faut former [suite...]

Date: 2009-06-05 07:17:00


Les symptômes interdits Manifeste pour le changement - [Espace d ...

Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs indépendants ..... chef de service, Fr Egouy Dominique, Assistant socio éducatif, Fr Erhart Josiane, directrice Mecs Thionville, Fr Fossion Pierre, psychiatre, Bel Frisch Vincent, chef de service éducatif, Fr Felix Catherine, éducatrice, sociologue, [suite...]

Date: 2009-10-14 07:00:00


Travail a domicile: Le travail à domicile est difficile et pas ...

Avertissement: je vais écrire un post plus détaillé sur les prestations pour les travailleurs indépendants plus tard, mais ce qu'il vient vraiment à la recherche. Pour les assurances maladie, il y a beaucoup de «escroqueries» et les choses là-bas qui disent qu'ils sont effectivement une forme d'assurance santé, mais ils ne sont pas - vous devez donc être très prudent. Un autre conseil est d'appeler votre service de l'État des services de soins de santé, car vous pourriez être en mesure de se qualifier pour certaines bourses. Même si vous n'avez pas, ils seront heureux de vous [suite...]

Date: 2010-04-26 21:22:00


APRIL Mobilité lance le 1er contrat d'assurance santé ...

Avec 60 000 Hollandais impatriés en France1, la France séduit particulièrement cette nationalité. Qu’ils soient retraités ou salariés, les Hollandais qui s’installent en France peuvent, selon certaines conditions, s’affilier au régime d’assurance maladie français afin de bénéficier du remboursement de leurs frais de santé. Pour compléter ces remboursements, ces impatriés ont désormais la possibilité de choisir une complémentaire santé qui leur est propre et leur remboursera le reste à charge. « Ned’s Expat », des garanties solides pour les Hollandais en France « [suite...]

Date: 2010-04-26 12:02:15


la charte de grenoble

Ou l'histoire du régime étudiant... avant la création de la LMDE : Rédigée en 1946, la charte de Grenoble est le fruit d'une réflexion sur le statut de l'étudiant et a permis de faire éclore de nombreux acquis sociaux. Contexte historique: Après la première guerre, les étudiants (notamment les anciens résistants) veulent faire de la fac un lieu d'échange et de débats, et rompre avec l'apolitisme ambiant... Jusqu'alors assimilés au milieu bourgeois, ils veulent exister en tant que groupe homogène aux besoins et attentes spécifiques. "Il fallait trouver les mots et accomplir [suite...]

Date: 2006-05-11 12:10:00


PATRIMOINORAMA - Professions indépendantes : 15 Mai 2010, limite ...

La DCR sert de base de calcul de toutes les cotisations obligatoires dues pour leur activité indépendante aux caisses RSI (assurances maladie et vieillesse) et aux URSSAF (allocations familiales), ainsi qu’à la contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS).La DCR permet également de déterminer le régime de sécurité sociale habilité à rembourser les dépenses de soins des personnes exerçant simultanément une activité indépendante et une activité salariée ou une activité relevant du régime des praticiens ou [suite...]

Date: 2010-04-06 13:22:37


URSSAF, la saga continue pour mon dossier de conjoint ...

Je cite l'ACOSS : "La branche Recouvrement de la Sécurité sociale a pour mission de procéder, auprès des employeurs privés et publics et auprès des entrepreneurs individuels, au recouvrement de contributions destinées au financement de la protection sociale du régime général (maladie, famille, retraite, accidents du travail), d’autres régimes de protection sociale (RSI, chômage, retraite complémentaire) et de tiers (transport, fonds d’action de formation, …). La branche recouvre ainsi chaque année plus de 360 milliards d’Euro auprès de plus de 6,5 millions de cotisants [suite...]

Date: 2010-04-21 10:26:00


Comment souscrire une assurance maladie pour profession libérale?

Comment souscrire une assurance maladie pour profession libérale? Le régime obligatoire d'assurance maladie et maternité s'applique également aux professions libérales . A travers cette couverture, ils bénéficient des mêmes indemnités que les salariés. Si vous êtes un artisan, commerçant ou autre travailleur indépendant, les étapes suivantes vous indiqueront les procédures à suivre. Partagez cet article : Étapes de réalisation Rendez vous au centre de formalités des entreprises (CFE) de votre département. Pour les artisans, il faut aller à la chambre de métiers et pour [suite...]

Date: 2008-12-16 17:44:38



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